Contrat De Commodat Modèle

Voici deux options pour le Modèle de Contrat de Commodat. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document à adapter selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Commodat. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Commodat

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Bien

4. Conditions de Prêt

5. Obligations de l’Emprunteur

6. Responsabilité et Assurance

7. Conditions de Restitution

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Contrat de Commodat Modèle. Ces documents ont été réalisés à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Commodat (1)
Entre :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Commodat


Ce contrat de commodat est conclu entre les parties mentionnées ci-dessus. Le prêteur consent à prêter à l’emprunteur le bien décrit ci-après, sous les termes et conditions suivants :
Bien prêté :
[Description détaillée du bien, notamment son état, ses caractéristiques, etc.]
Durée du prêt :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Utilisation du bien :
L’emprunteur s’engage à utiliser le bien prêté uniquement pour [indiquer l’usage prévu], et à ne pas en faire un usage abusif ou inapproprié.
Entretien et responsabilité :
L’emprunteur est responsable de l’entretien et de la conservation du bien pendant toute la durée du prêt. En cas de perte ou de détérioration, l’emprunteur s’engage à indemniser le prêteur.
Restitution du bien :
À l’issue du contrat, l’emprunteur s’engage à restituer le bien dans son état d’origine, sauf les usures normales.
Confidentialité :
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations relatives à ce contrat et à l’utilisation du bien.
Signature :
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
[Signature du prêteur]
[Signature de l’emprunteur]


Annexes :
  • Photocopie de la pièce d’identité des parties
  • Description détaillée du bien prêté
Modèle Contrat De Commodat (2)
Entre :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Commodat – Suivi


Dans le cadre de notre contrat de commodat conclu le [date du contrat initial], je souhaite rappeler les conditions de notre accord concernant le bien [description du bien].
Conditions de prolongation :
Je désire savoir si une prolongation de la durée du prêt est envisageable, étant donné que la période initiale de [durée] arrive à échéance le [date de fin].
État du bien :
Je demanderais également une vérification de l’état du bien prêté à ce jour, afin de nous assurer qu’il demeure en bon état.
Prochaine étape :
Merci de me faire savoir votre position concernant la possibilité de prolongation et toute autre condition que vous jugeriez nécessaire.
Je reste à votre disposition pour discuter de ces points et je vous remercie pour votre attention.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du prêteur]


Annexes :
  • Copie du contrat de commodat initial
  • Rapport d’état du bien

Contrat De Commodat Modèle