Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat de Maintenance. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle à personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Maintenance. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Maintenance 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-dessous deux exemples d’Modèle Contrat De Maintenance. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles lors de la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de l’entreprise de maintenance]
[Adresse de l’entreprise de maintenance]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du client]
[Adresse du client]
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités selon lesquelles [Nom de l’entreprise de maintenance] s’engage à fournir des services de maintenance préventive et corrective sur [décrire le produit ou service, par exemple : des équipements informatiques, des machines industrielles, etc.].
La durée de ce contrat est de [durée, par exemple : un an] à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction, sauf dénonciation par l’une des parties.
[Nom de l’entreprise de maintenance] s’engage à :
1. Effectuer des interventions maintenues selon les termes convenus.
2. Fournir un support technique par [téléphone, email, en personne, etc.].
3. Tenir à jour un registre des interventions et des maintenances effectuées.
[Nom du client] s’engage à :
1. Fournir un accès aux équipements nécessitant maintenance.
2. Informer rapidement [Nom de l’entreprise de maintenance] de tout problème ou défaillance.
3. Régler les factures dans les délais convenus.
En contrepartie des services fournis, [Nom de l’entreprise de maintenance] percevra un montant de [montant en euros] payable [modalités de paiement, par exemple mensuellement, trimestriellement].
Chaque partie peut résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de [durée de préavis].
Ce contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de [ville] seront compétents.
[Nom et titre du signataire]
[Nom et titre du signataire]
[Nom de l’entreprise de maintenance]
[Adresse de l’entreprise de maintenance]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du client]
[Adresse du client]
Le présent contrat a pour objet de poursuivre les services de maintenance relatifs à [décrire le produit ou service concerné], en tenant compte des besoins identifiés au cours de l’année précédente.
La durée de ce contrat est de [durée, par exemple : un an], renouvelable par accord mutuel des parties.
Un bilan des interventions sera effectué tous les [nombre de mois, par exemple : six mois] afin de s’assurer de la satisfaction du client et de l’efficacité des services fournis.
[Nom de l’entreprise de maintenance] percevra un montant de [montant en euros], payable [modalités, par exemple : trimestriellement]. Des ajustements peuvent être effectués après le bilan.
Toute modification des termes de ce contrat doit être convenue par écrit, signée par les deux parties.
En cas de manquement aux obligations, chaque partie pourra résilier le contrat après un préavis de [durée de préavis].
Les deux parties s’engagent à respecter la confidentialité des données et informations échangées dans le cadre de ce contrat.
[Nom et titre du signataire]
[Nom et titre du signataire]
