Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Prestation De Service Agricole. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle de document et le modifier selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prestation de Service Agricole. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Prestation de Service Agricole 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Prestation de Service Agricole. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous être précieux pour rédiger votre propre contrat :
PDF
WORD
[Nom de l’agriculteur]
[Adresse de l’agriculteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du prestataire]
[Adresse du prestataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s’engage à réaliser les prestations agricoles suivantes : [préciser les services, par exemple : labour, semis, récolte, entretien des cultures, etc.].
Le présent contrat est conclu pour une durée de [préciser la durée, par exemple : six mois, un an, etc.], prenant effet à compter du [date de début].
En contrepartie des prestations effectuées, l’agriculteur s’engage à verser au prestataire la somme totale de [montant] euros, payable selon les modalités suivantes : [préciser les modalités de paiement, par exemple : mensualités, paiement à la livraison, etc.].
L’agriculteur s’engage à fournir au prestataire toutes les informations et documents nécessaires à la bonne réalisation des prestations. Le prestataire s’engage à exécuter les prestations conformément aux règles de l’art et aux normes en vigueur.
Chaque partie peut résilier le présent contrat, avec un préavis de [préciser la durée, par exemple : un mois, deux semaines, etc.], dans le cas d’un manquement grave aux obligations contractuelles.
Les parties s’engagent à conserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l’exécution du présent contrat.
[Nom et signature]
[Nom et signature]
[Nom de l’agriculteur]
[Adresse de l’agriculteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du prestataire]
[Adresse du prestataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Préciser les nouvelles prestations, par exemple : traitement phytosanitaire, fertilisation, etc.]
En conséquence, la rémunération sera modifiée comme suit : [nouveau montant] euros, avec les modalités de paiement suivantes : [préciser les modalités].
Chacune des parties devra veiller à respecter les engagements supplémentaires suivants : [préciser les engagements, par exemple : respect des délais, suivi des prestations].
[Votre signature]
[Nom de l’agriculteur]
[Nom et signature]
