Modèle Contrat Fpt

Créer mon contrat personnalisé

Voici deux alternatives pour le Modèle de Contrat FPT. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez modifier selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat FPT (Fonction Publique Territoriale). Tous les champs doivent être complétés afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous fournirons des directives à chaque étape, accompagnées d’exemples d’informations.

Contrat FPT

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Missions

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux modèles de Contrat Fpt. Ces documents, issus de sources fiables, pourraient vous servir de référence pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Fpt (1)
Entre les soussignés :
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
Fait à [Ville], le [Date]

Objet : Contrat de travail à durée indéterminée (CDI)

Le présent contrat est établi entre l’employeur et le salarié, afin de définir les conditions d’emploi dans le cadre d’un poste de [Intitulé du poste].
1. Nature de l’emploi :
Le salarié sera engagé en tant que [Spécifier le type de contrat], effectuant les tâches décrites dans la description de poste jointe.
2. Durée du contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée, à compter du [Date de début].
3. Rémunération :
Le salaire brut mensuel sera de [Montant], payé le [Date de paiement].
4. Temps de travail :
Le salarié travaillera [Nombre d’heures] heures par semaine, du [Jour] au [Jour].
5. Congés :
Le salarié aura droit à [Nombre de jours] jours de congés payés par an.
6. Confidentialité :
Le salarié s’engage à respecter la confidentialité des informations de l’entreprise même après la fin de son contrat.
7. Résiliation :
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis de [Durée du préavis] jours.

Fait en double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance des conditions énoncées.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
Cordialement,
[Signature du salarié]
[Nom et prénom du salarié]


Annexes :
  • Descriptions des tâches
  • Politique de l’entreprise
Modèle Contrat Fpt (2)
Entre les soussignés :
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
Fait à [Ville], le [Date]

Objet : Contrat de travail temporaire (CTT)

Le présent contrat est établi entre l’employeur et le salarié pour la durée de [Durée du contrat] afin d’assurer le remplacement de [Raison du remplacement].
1. Nature de travail :
Le salarié sera en charge de [Détails des tâches à réaliser].
2. Durée du contrat :
Ce contrat est établi pour une durée déterminée, débutant le [Date de début] et se terminant le [Date de fin].
3. Rémunération :
Le salarié percevra un salaire de [Montant] par heure, payé à la fin de chaque semaine de travail.
4. Temps de travail :
Le salarié travaillera [Nombre d’heures] heures par semaine.
5. Congés :
Le salarié a droit à des congés payés proportionnels aux heures travaillées.
6. Obligations :
Le salarié s’engage à respecter les règles de l’entreprise et à fournir un travail de qualité.
7. Résiliation :
Le contrat peut être résilié avec un préavis de [Durée] en cas de manquement aux obligations.

Fait en double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance des conditions énoncées.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
Cordialement,
[Signature du salarié]
[Nom et prénom du salarié]


Annexes :
  • Descriptions des tâches
  • Règles de santé et sécurité au travail

Modèle Contrat Fpt