Modèle Contrat Marché De Travaux Privé

Découvrez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Marché De Travaux Privé. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle existant que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Marché de Travaux Privé. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Marché de Travaux Privé

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Travaux

4. Montant et Conditions de Paiement

5. Durée des Travaux

6. Obligations de l’Entrepreneur

7. Obligations du Client

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat Marché De Travaux Privé. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Marché De Travaux Privé (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro SIRET]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Marché de Travaux Privé


Ce contrat est établi entre [Nom de l’entreprise] et [Nom du client] pour la réalisation des travaux suivants : [description des travaux].
Détails des travaux :
[Préciser la nature des travaux à réaliser, les étapes, le matériel à utiliser, etc.]
Durée des travaux :
Les travaux commenceront le [date de début] et doivent être achevés d’ici le [date de fin].
Coût des travaux :
Le montant total pour la réalisation des travaux est fixé à [montant en euros], payable de la manière suivante : [détails de paiement, par exemple acompte, paiement final, etc.].
Obligations du prestataire :
[Nom de l’entreprise] s’engage à réaliser les travaux conformément aux normes en vigueur et à respecter les délais convenus.
Obligations du client :
[Nom du client] s’engage à fournir l’accès au site et à assurer la sécurité des lieux durant la réalisation des travaux.
Conditions de résiliation :
Chaque partie a le droit de résilier le contrat sous réserve d’un préavis de [durée du préavis] en cas de non-respect des obligations contractuelles.
Litiges :
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver un accord amiable avant de porter le différend devant les tribunaux compétents.
Fait en double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire du présent contrat.
Cordialement,
[Signature de l’entreprise]
[Nom du représentant de l’entreprise]


Annexes :
  • Plan des travaux
  • Devis détaillé
Modèle Contrat Marché De Travaux Privé (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro SIRET]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Marché de Travaux Privé – Suivi


Au regard des travaux commandés le [date de la première commande], nous souhaitons rappeler les termes du contrat établi entre [Nom de l’entreprise] et [Nom du client].
Statut des travaux :
Actuellement, les travaux avancent comme suit : [décrire l’état d’avancement des travaux, y compris toute difficulté rencontrée ou délai supplémentaire nécessaire].
Changements nécessaires :
Il est impératif d’informer le client de [mentionner les changements nécessaires au projet et expliquer pourquoi]. Nous espérons un retour rapide de la part du client afin de valider ces ajustements.
Paiement :
Nous vous rappelons que le paiement de l’acompte doit être effectué avant le [date limite de paiement], conformément aux termes du contrat, afin d’assurer la continuité des travaux.
Confirmation des échanges :
Nous vous prions de bien vouloir confirmer la réception de la présente communication et d’informer de votre accord concernant les prochaines étapes.
Nous vous remercions de votre coopération et sommes à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Signature de l’entreprise]
[Nom du représentant de l’entreprise]


Annexes :
  • Photos des progrès des travaux
  • Modification proposée du contrat

Modèle Contrat Marché De Travaux Privé