Modèle Contrat Saisonnier

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Saisonnier. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Saisonnier. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement les attentes et les engagements des parties. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Saisonnier

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Litiges

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle de Contrat Saisonnier. Ces documents, conçus à partir de sources fiables, pourraient vous aider à élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Saisonnier (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Saisonnier


Entre les soussignés :
1. Employeur :
[Nom de l’employeur], ci-après dénommé « l’Employeur ».
2. Employé :
[Nom de l’employé], ci-après dénommé « l’Employé ».
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la régularisation des relations de travail entre l’Employeur et l’Employé en vue de l’exécution d’un travail saisonnier de [description du travail], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Article 2 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée, soit du [date de début] au [date de fin]. La date de début et de fin pourra être modifiée sous réserve d’un accord écrit entre les deux parties.
Article 3 : Rémunération
L’Employé recevra une rémunération brute de [montant] euros par mois. Les paiements seront effectués par virement bancaire à la fin de chaque mois.
Article 4 : Horaires de travail
Les horaires de travail seront de [heures de travail] heures par semaine, du [jour] au [jour]. Des heures supplémentaires pourront être demandées avec un préavis de [nombre] jours.
Article 5 : Obligations de l’employé
L’Employé s’engage à respecter les règles de sécurité et de santé au travail. De plus, il devra informer l’Employeur en cas d’absence ou de maladie.
Article 6 : Résiliation du contrat
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve d’un préavis de [nombre] jours. En cas de faute grave, le contrat peut être résilié sans préavis.
Fait à [Ville], le [Date].
Pour l’Employeur,
[Signature] [Nom de l’employeur]
Pour l’Employé,
[Signature] [Nom de l’employé]


Annexes :
  • Copie de la carte d’identité de l’employé
  • Preuve de la possibilité d’embauche (par exemple : autorisation de travail)
Modèle Contrat Saisonnier (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Saisonnier – Suivi


La présente est pour confirmer les détails du contrat saisonnier discuté précédemment concernant [description du travail] à compter du [date de début]. Je souhaite m’assurer que toutes les conditions sont claires et acceptées des deux parties.
Détails du Contrat :
– Durée : [du date de début au date de fin]
– Rémunération : [montant] euros par mois
Confirmation demandée :
Merci de bien vouloir me confirmer par écrit votre accord sur les termes mentionnés ci-dessus, afin que nous puissions procéder à la signature officielle du contrat.
Je vous remercie pour votre attention à cette affaire et me tiens à votre disposition pour toute discussion complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Extrait de l’organisme de régulation concernant l’emploi saisonnier
  • Preuve d’identité de l’employé

Modèle Contrat Saisonnier