Modèle De Contrat De Partenariat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Partenariat. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document à modifier selon vos exigences :

Élaborer en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Partenariat. Tous les champs doivent être complétés afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Partenariat

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Contributions

4. Conditions de Financement et Répartition des Coûts

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Propriété Intellectuelle

9. Gestion des Litiges

10. Coordonnées de Contact





11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle De Contrat De Partenariat. Ces documents ont été créés en s’appuyant sur des ressources dignes de confiance et pourraient s’avérer utiles pour l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Partenariat (1)
Parties au contrat :
[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partenaire :
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
Date de début : [Date de début]
Durée du partenariat : [Durée (ex. : 1 an)]
Objet du contrat :
Ce contrat a pour objet de définir les modalités de partenariat entre les deux parties pour [préciser l’objet du partenariat].


Obligations et responsabilités :
1. [Détails sur les obligations de la première partie]
2. [Détails sur les obligations de la deuxième partie]
Conditions financières :
[Détails sur les modalités de paiement, les contributions financières, etc.]
Confidentialité :
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées durant le partenariat.
Résiliation :
[Conditions de résiliation anticipée du contrat]
Litiges :
En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de résoudre le différend à l’amiable. Si cela n’est pas possible, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.


Fait à [Lieu], le [Date].
Pour l’Organisation A,
[Signature]/[Nom et titre de la personne]
Pour l’Organisation B,
[Signature]/[Nom et titre de la personne]
Modèle De Contrat De Partenariat (2)
Parties au contrat :
[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partenaire :
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
Date de début : [Date de début]
Durée du partenariat : [Durée (ex. : 2 ans)]
Objet du contrat :
Le présent contrat définit les termes selon lesquels les parties s’associent pour [préciser l’objet du partenariat].


Obligations et tâches :
1. [Détails des obligations spécifiques de la première partie]
2. [Détails des obligations spécifiques de la deuxième partie]
Aspects financiers :
[Décrire les aspects financiers, y compris les contributions, les revenus générés, etc.]
Confidentialité :
Les parties conviennent que toutes les informations échangées seront considérées comme confidentielles.
Conditions de résiliation :
[Préciser les modalités de résiliation et les conditions en cas de non-respect des engagements]
Résolution des conflits :
En cas de désaccord, les parties tenteront de résoudre le conflit à l’amiable avant de porter l’affaire devant le tribunal.


Fait à [Lieu], le [Date].
Pour l’Organisation A,
[Signature]/[Nom et titre de la personne]
Pour l’Organisation B,
[Signature]/[Nom et titre de la personne]

Modèle De Contrat De Partenariat