Contrat Cadre Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Contrat Cadre Modèle. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou bien de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Cadre. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Cadre

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Biens et Services

4. Tarifs et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Contrat Cadre Modèle. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Cadre (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’autre partie]
[Adresse de l’autre partie]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Cadre


Les soussignés, [Nom de l’entreprise] et [Nom de l’autre partie], conviennent de ce qui suit :
1. Objet du contrat :
Le présent contrat cadre définit les conditions générales de collaboration entre les parties pour [décrire le type de services ou produits concernés].
2. Durée du contrat :
Ce contrat est établi pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an], à compter de la date de signature.
3. Obligations des parties :
– [Nom de l’entreprise] s’engage à [détailler les engagements].
– [Nom de l’autre partie] s’engage à [détailler les engagements].
4. Conditions financières :
Les prix et modalités de paiement sont indiqués dans l’annexe [indiquer le numéro ou le nom de l’annexe].
5. Confidentialité :
Les parties s’engagent à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre de ce contrat.
6. Résiliation :
Chacune des parties peut résilier le contrat en cas de non-respect des engagements, avec un préavis de [indiquer la durée de préavis].
7. Loi applicable :
Le présent contrat est régi par la loi [indiquer la loi nationale applicable].
Fait en double exemplaire, le [date de signature].
Pour [Nom de l’entreprise] :
[Signature]
[Nom et qualité du signataire]
Pour [Nom de l’autre partie] :
[Signature]
[Nom et qualité du signataire]
Modèle Contrat Cadre (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’autre partie]
[Adresse de l’autre partie]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Cadre – Modification


Les parties conviennent par la présente d’apporter des modifications au contrat cadre précédent établi le [date du contrat initial].
1. Objet des modifications :
Les modifications apportées concernent [décrire les modifications, par exemple : les tarifs, les délais, etc.].
2. Conditions révisées :
Les nouvelles conditions applicables sont les suivantes :
– [Indiquer les nouvelles conditions].
3. Confirmation des modifications :
Les parties confirment que toutes les autres dispositions du contrat initial demeurent inchangées.
Fait en double exemplaire, le [date de signature des modifications].
Pour [Nom de l’entreprise] :
[Signature]
[Nom et qualité du signataire]
Pour [Nom de l’autre partie] :
[Signature]
[Nom et qualité du signataire]

Contrat Cadre Modèle