Ci-dessous, vous découvrirez deux alternatives pour le Modèle de Contrat d’Approvisionnement. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Approvisionnement. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat d’Approvisionnement 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Produits 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Voici deux modèles de Contrat d’Approvisionnement. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :
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[Nom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du fournisseur]
[Adresse du fournisseur]
Contrat d’approvisionnement pour [préciser les biens ou services fournis].
[Date de début]
[Date de fin]
La livraison des produits doit être effectuée à [adresse de livraison] selon les modalités suivantes : [préciser les modalités, par exemple : délais de livraison, fréquence, etc.].
Le prix total des biens ou services fournis sera de [montant] et le paiement s’effectuera selon les conditions suivantes : [préciser les modalités de paiement, par exemple : acompte, facturation mensuelle, etc.].
– L’acheteur s’engage à passer commande conformément aux termes du contrat.
– Le fournisseur s’engage à fournir les produits dans les délais convenus et en accord avec les spécifications définies.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. En cas d’échec, le litige sera porté devant le tribunal compétent.
Chaque partie peut résilier ce contrat sous réserve d’un préavis de [nombre] jours. Les obligations en cours doivent être respectées jusqu’à la résiliation effective.
[Nom et signature]
Pour le fournisseur,
[Nom et signature]
[Nom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du fournisseur]
[Adresse du fournisseur]
Contrat d’approvisionnement pour [détailler les produits ou services concernés, par exemple : matières premières, services logistiques, etc.].
[Date de début]
Le contrat pourra être révisé tous les [nombre] mois, sous réserve de l’accord des deux parties.
Les produits/services fournis doivent répondre aux normes de qualité établies par [mentionner les normes ou certifications nécessaires].
En cas de non-respect des conditions du contrat, des pénalités de [préciser le montant ou le pourcentage] seront appliquées.
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre de ce contrat.
Aucune des parties ne sera tenue responsable des retards ou non-exécutions de ses obligations en cas de force majeure.
[Nom et signature]
Pour le fournisseur,
[Nom et signature]
