Contrat D’Engagement Modèle

Créer mon contrat personnalisé

Voici deux solutions pour le Modèle de Contrat d’Engagement. Vous pouvez choisir de créer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Engagement. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Engagement

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Engagements

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Litiges

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Contrat d’Engagement Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat D’Engagement (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom de l’engagé]
[Adresse de l’engagé]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat D’Engagement


Préambule :
Ce contrat est établi afin de formaliser l’engagement de [Nom de l’entreprise] et de [Nom de l’engagé] pour [décrire brièvement l’objet de l’engagement, par exemple : la réalisation d’un projet, une formation, etc.].
Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour but de définir les modalités de l’engagement entre les deux parties en ce qui concerne [détails spécifiques de l’engagement].
Article 2 : Obligations de l’Engagé
L’engagé s’engage à :
1. [Détails des obligations, par exemple : respecter les délais, fournir un travail de qualité, etc.]
2. [Autres obligations].
Article 3 : Obligations de l’Entreprise
L’entreprise s’engage à :
1. [Détails des obligations de l’entreprise, par exemple : fournir les ressources nécessaires, soutenir l’engagé, etc.]
2. [Autres obligations].
Article 4 : Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [spécifier la durée] à compter de [date de début] jusqu’à [date de fin].
Article 5 : Résiliation du Contrat
Les deux parties peuvent résilier le contrat sous certaines conditions, qui doivent être notifiées à l’autre partie au moins [préciser le préavis].
Article 6 : Dispositions Finales
Le présent contrat est soumis au droit [préciser le droit applicable]. Tout litige sera soumis à [indiquer la juridiction].
Fait en double exemplaire,
Pour l’entreprise, Pour l’engagé,
[Nom et fonction]
[Nom de l’engagé]


Annexes :
  • Documents nécessaires à l’engagement
  • Conditions spécifiques à l’engagement
Modèle Contrat D’Engagement (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom de l’engagé]
[Adresse de l’engagé]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat D’Engagement – Suivi


Suite à notre précédent accord verbal concernant [décrire le sujet], ce document a pour but de formaliser nos engagements mutuels.
Rappel de nos engagements :
1. [Détails des engagements de l’engagé].
2. [Détails des engagements de l’entreprise].
Confidentialité :
Les deux parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de ce contrat.
Modifications :
Toute modification du contrat devra être scellée par accord écrit des deux parties.
Demande de confirmation :
Merci de bien vouloir confirmer votre accord concernant les termes énoncés ci-dessus, ainsi que votre engagement à respecter les conditions du contrat.
Dans l’attente de notre collaboration fructueuse, je vous prie d’agréer, [Nom de l’engagé], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise]


Annexes :
  • Copie des échanges précédents
  • Document d’identification de l’engagé

Contrat D'Engagement Modèle