Contrat De Consignation Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Consignation. Vous avez la possibilité de réaliser votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Consignation. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Consignation

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Biens

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Assurance et Responsabilité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Contrat de Consignation Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être précieux pour élaborer votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Consignation
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du consignataire]
[Adresse du consignataire]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Consignation


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles [Nom de l’entreprise] consigne le matériel suivant : [Détails du matériel, quantités, etc.].
Article 2 : Durée de la consignation
La durée de la consignation est fixée à [préciser la durée, par exemple : 12 mois], à compter de la date de signature du présent contrat.
Article 3 : Obligations des parties
[Nom de l’entreprise] s’engage à fournir le matériel en bon état et à vérifier régulièrement son état.
Le consignataire s’engage à conserver le matériel dans de bonnes conditions et à informer [Nom de l’entreprise] de tout dommage ou perte survenu.
Article 4 : Rémunération
Le contrat prévoit une rémunération de [préciser le montant] pour le renseignement et la gestion de la consignation, payable [indiquez les modalités de paiement].
Article 5 : Restitution du matériel
À l’issue de la période de consignation, le consignataire s’engage à restituer le matériel en bon état, sous réserve d’une usure normale.
Article 6 : Litiges
En cas de litige relatif à l’exécution du présent contrat, les parties conviennent de se soumettre à la compétence des tribunaux du siège social de [Nom de l’entreprise].
Fait en deux exemplaires, chaque partie recevant un exemplaire.
Pour [Nom de l’entreprise] :
[Nom et fonction du signataire]
Pour le consignataire :
[Nom et signature]


Annexes :
  • Liste du matériel consignés
  • Photos ou rapports d’état du matériel
Modèle Contrat De Consignation – Suivi
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du consignataire]
[Adresse du consignataire]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Suivi du Contrat de Consignation


Cher(ère) [Nom du consignataire],
Suite à notre contrat de consignation signé le [date du contrat initial], je tiens à faire un suivi concernant l’état du matériel consigné.
État du matériel :
J’aimerais recevoir une mise à jour sur l’état actuel du matériel ainsi que toute information pertinente concernant son utilisation.
Considérations de sécurité :
Je rappelle l’importance de respecter les conditions de conservation stipulées dans le contrat afin de garantir l’intégrité du matériel.
Démarches à suivre :
Merci de me tenir informé des éventuelles démarches que vous avez entreprises à cet égard et de m’indiquer si des actions sont nécessaires de ma part.
Je vous remercie pour votre attention et reste à votre disposition pour toute question supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise]


Annexes :
  • Extrait de l’accord de consignation
  • Documentation sur l’état du matériel

Contrat De Consignation Modèle