Voici deux solutions pour le Modèle de Contrat de Prestation de Service Informatique. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prestation de Service Informatique. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Prestation de Service Informatique 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Voici deux modèles d’Contrat de Prestation de Service Informatique que vous pouvez consulter. Ces documents sont basés sur des sources fiables et devraient vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du prestataire]
[Adresse du prestataire]
Contrat de Prestation de Services Informatiques
Le Prestataire s’engage à fournir les services suivants :
[Détails des services fournis, par exemple : développement de logiciels, maintenance informatique, assistance technique, etc.].
Le présent contrat est conclu pour une durée de [spécifier la durée, par exemple : un an], à compter de la date de signature.
En contrepartie des services fournis, le Client s’engage à verser au Prestataire la somme de [montant] € [préciser la fréquence de paiement, par exemple : mensuellement, trimestriellement, etc.].
Le Prestataire s’engage à respecter les délais convenus et à fournir des services de qualité, conformes aux exigences du Client.
Le Prestataire s’engage à garder confidentielles toutes les informations obtenues au cours de l’exécution du présent contrat.
Chaque partie peut résilier le contrat en cas de manquement sérieux aux obligations, après mise en demeure restée sans effet.
Les litiges relatifs à l’exécution ou l’interprétation du présente contrat seront soumis au tribunal compétent de [Ville].
[Nom du représentant de l’entreprise]
[Titre du représentant]
[Nom du prestataire]
[Titre du prestataire]
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du prestataire]
[Adresse du prestataire]
Contrat de Prestation de Services Informatiques – Suivi
Le Prestataire s’engage à réaliser : [Détail des services, ajustements nécessaires, par exemple : mises à jour, ajouts fonctionnels, etc.].
Les parties conviennent que des ajustements peuvent être nécessaires en fonction des retours du Client sur les livrables, dans un délai de [spécifier le délai].
Le Client prévoit des réunions de suivi tous les [indiquez la fréquence], pour évaluer l’avancement des prestations et la satisfaction des besoins.
Le Prestataire est responsable envers le Client de la bonne réalisation des missions confiées et de la satisfaction des normes de qualité.
[Nom du représentant de l’entreprise]
[Titre du représentant]
[Nom du prestataire]
[Titre du prestataire]
