Contrat Royalties Modèle

Créer mon contrat personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat de Royalties. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un exemple de document afin de l’adapter selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Royalties. Tous les champs doivent être complétés afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Royalties

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Œuvres

4. Modalités de Paiement des Royalties

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Contrat de Royalties Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat de Royalties (1)
Parties :
[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partie B :
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Royalties


Entre les soussignés :
1. [Nom de la première partie], ci-après dénommée « Le Concédant ».
2. [Nom de la deuxième partie], ci-après dénommée « Le Licencié ».

Le Concédant et le Licencié conviennent de ce qui suit :
Article 1 : Objet
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le Concédant accorde au Licencié le droit d’utiliser [description de l’œuvre, produit ou service concerné] dans le cadre de [spécifier les territoires, les conditions, etc.].
Article 2 : Durée
Le contrat est conclu pour une durée de [nombre d’années] à compter de la date de signature.
Article 3 : Redevances
Le Licencié s’engage à verser au Concédant des redevances calculées comme suit : [détails sur le montant des redevances, pourcentage, conditions de paiement, etc.].
Article 4 : Obligations des parties
Le Concédant garantit que [énoncer les garanties concernant la propriété intellectuelle et l’originalité].
Le Licencié s’engage à respecter [conditions d’utilisation, rapports de ventes, etc.].
Article 5 : Résiliation
Chacune des parties peut résilier le contrat en cas de non-respect des obligations stipulées, après un préavis de [nombre de jours] jours.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
____________________
[Nom et fonction du Concédant]
____________________
[Nom et fonction du Licencié]


Annexes :
  • Copie de l’œuvre concernée
  • Documents d’identité des parties
Modèle Contrat de Royalties (2)
Parties :
[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partie B :
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Royalties – Suivi


Entre les soussignés :
1. [Nom de la première partie], ci-après dénommée « Le Concédant ».
2. [Nom de la deuxième partie], ci-après dénommée « Le Licencié ».

Suite à notre précédente rencontre/discussion le [date de la première rencontre], nous avons convenu des modifications suivantes concernant le contrat de royalties.
Article 1 : Modifications apportées
Les parties conviennent que [description des modifications ou ajouts au contrat initial].
Article 2 : Confirmation des termes
Les parties confirment leur accord sur les termes et conditions tels que modifiés et s’engagent à respecter les conditions énoncées.
Article 3 : Clauses complémentaires
Les parties doivent également respecter les engagements suivants : [détails sur les nouvelles clauses ou conditions].
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
____________________
[Nom et fonction du Concédant]
____________________
[Nom et fonction du Licencié]


Annexes :
  • Copie de l’ancien contrat de royalties
  • Documents de vérification des modifications

Contrat Royalties Modèle