Modèle Contrat De Cession De Droits D’Exploitation

Découvrez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Contrat De Cession De Droits D’Exploitation. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Cession de Droits d’Exploitation. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Cession de Droits d’Exploitation

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description de l’Œuvre

4. Droits Cédés

5. Rémunération

6. Durée de la Cession

7. Obligations des Parties

8. Garanties et responsabilités

9. Conditions de Résiliation

10. Confidentialité

11. Résolution des Conflits

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures




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Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat De Cession De Droits D’Exploitation. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux pour élaborer votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Cession De Droits D’Exploitation (1)
Entre :
[Nom de l’Auteur]
[Adresse de l’Auteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Exploitant]
[Adresse de l’Exploitant]
[Fait à], [Date]
Objet : Contrat de Cession de Droits d’Exploitation


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet de la cession
L’Auteur cède à l’Exploitant, qui accepte, les droits d’exploitation de l’œuvre suivante : [décrire l’œuvre : titre, type (livre, musique, etc.), etc.]. Cette cession inclut les droits de reproduction, de représentation, d’adaptation, et de distribution.
Article 2 – Conditions de la cession
La cession est consentie pour une durée de [indiquer la durée] et sur le territoire suivant : [indiquer le territoire]. L’Exploitant s’engage à respecter l’intégrité de l’œuvre et à mentionner le nom de l’Auteur lors de chaque exploitation.
Article 3 – Rémunération
En contrepartie de cette cession, l’Exploitant versera à l’Auteur la somme de [indiquer le montant] à titre de [indiquer le type de rémunération, par exemple : un paiement unique, des redevances, etc.].
Article 4 – Garanties
L’Auteur garantit qu’il est le titulaire des droits cédés et que ladite œuvre est originale. L’Auteur dégage l’Exploitant de toute responsabilité en cas de réclamation liée aux droits d’un tiers.
Article 5 – Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat sera soumis aux juridictions compétentes de [indiquer la ville ou la juridiction].
Fait et signé en deux exemplaires originaux.
Cordialement,
[Signature de l’Auteur]
[Nom de l’Auteur]
[Signature de l’Exploitant]
[Nom de l’Exploitant]


Annexes :
  • Extrait de l’œuvre
  • Preuve de propriété des droits d’auteur
Modèle Contrat De Cession De Droits D’Exploitation (2)
Entre :
[Nom de l’Auteur]
[Adresse de l’Auteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Exploitant]
[Adresse de l’Exploitant]
[Fait à], [Date]
Objet : Contrat de Cession de Droits d’Exploitation


Il est convenu ce qui suit :
Article 1 – Œuvre concernée
L’Auteur cède à l’Exploitant les droits d’exploitation de l’œuvre suivante : [description de l’œuvre].
Article 2 – Durée et Territoire
Cette cession est accordée pour une période de [durée] et pour le territoire de [territoire].
Article 3 – Rémunération de l’Auteur
L’Exploitant s’engage à verser à l’Auteur la somme de [montant] pour la cession des droits précités.
Article 4 – Responsabilités
L’Auteur garantit qu’il détient tous les droits nécessaires et que l’œuvre est exempte de toute réclamation d’un tiers.
Article 5 – Juridiction
Tout différend sera soumis à la compétence des tribunaux de [ville/juridiction].
Ce contrat est rédigé en deux exemplaires.
Fait à [lieu], le [date].
[Signature de l’Auteur]
[Nom de l’Auteur]
[Signature de l’Exploitant]
[Nom de l’Exploitant]


Annexes :
  • Copie de l’œuvre
  • Preuves des droits d’auteur

Modèle Contrat De Cession De Droits D'Exploitation