Modèle Contrat De Location

Créer mon contrat personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Contrat de Location. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement les conditions convenues entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Location

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Bien Loué

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations du Bailleur

7. Obligations du Locataire

8. Dépôt de Garantie

9. Conditions de Résiliation

10. Clauses Additionnelles

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat De Location. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Location (1)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location


Entre les soussignés :
Le Propriétaire : [Nom du propriétaire], ci-après dénommé « le Bailleur ».
Le Locataire : [Nom du locataire], ci-après dénommé « le Preneur ».

Il a été convenu ce qui suit :
1. Objet du contrat :
Le Bailleur loue au Preneur le bien immobilier situé à [adresse complète du bien], aux conditions stipulées dans le présent contrat.
2. Durée de la location :
La location est consentie pour une durée de [durée, par exemple : 12 mois], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin], sauf résiliation anticipée.
3. Montant du loyer :
Le montant du loyer est fixé à [montant] EUR par mois, payable d’avance le [date de paiement, par exemple : premier de chaque mois].
4. Dépôt de garantie :
Un dépôt de garantie de [montant] EUR sera versé par le Preneur au Bailleur à la signature du contrat. Ce dépôt sera restitué au Preneur à la fin du contrat, sous réserve de l’état des lieux.
5. Obligations du Preneur :
Le Preneur s’engage à :
1. Payer le loyer dans les délais convenus.
2. Maintenir le bien en bon état et informer le Bailleur de tout problème.
3. Ne pas sous-louer le bien sans l’autorisation écrite du Bailleur.
6. Obligations du Bailleur :
Le Bailleur s’engage à :
1. Assurer la jouissance paisible du bien au Preneur.
2. Effectuer les réparations nécessaires, sauf si elles sont dues à la négligence du Preneur.
7. Résiliation :
Le présent contrat peut être résilié par l’une des parties, avec un préavis de [durée du préavis, par exemple : 30 jours].
8. État des lieux :
Un état des lieux sera établi lors de l’entrée dans les lieux et lors du départ du Preneur.

Fait à [ville], le [date].
En deux exemplaires, le Bailleur et le Preneur reconnaissent avoir pris connaissance des dispositions ci-dessus et les acceptent.

Signature du Bailleur : _______________________
Signature du Preneur : _______________________

Annexes :
  • État des lieux d’entrée
  • Conditions générales de location
Modèle Contrat De Location (2)
Propriétaire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location – Suivi


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à notre accord verbal concernant la location du bien situé à [adresse complète du bien], je vous écris pour formaliser notre contrat de location.
1. Objet du contrat :
Le Bailleur loue au Preneur le bien immobilier mentionné ci-dessus.
2. Durée et conditions :
La location commence le [date de début] pour une durée de [durée], sous réserve des conditions stipulées dans notre précédent échange.
3. Montant du loyer :
Le loyer mensuel reste fixé à [montant] EUR.
4. Délais de paiement :
Le paiement devra se faire le [date de paiement]. Je vous rappelle que le dépôt de garantie de [montant] EUR est requis à la signature.
5. Obligations :
Je rappelle également vos engagements concernant l’entretien du logement et le respect des règles de copropriété.
J’attends votre confirmation par écrit pour finaliser notre accord.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Conditions de location
  • État des lieux d’entrée

Modèle Contrat De Location