Modèle Contrat De Maintenance Borne De Recharge

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Maintenance Borne De Recharge. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos propres exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Maintenance pour Borne de Recharge. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat établisse clairement les engagements entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Maintenance pour Borne de Recharge

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat De Maintenance Borne De Recharge. Ces documents ont été préparés avec des sources fiables et pourraient vous être utiles dans la réalisation de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Maintenance Borne De Recharge (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise de maintenance]
[Adresse de l’entreprise de maintenance]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Maintenance Borne de Recharge


Ce contrat de maintenance (ci-après « le Contrat ») est conclu entre les parties susmentionnées.
1. Objet du contrat :
Le présent Contrat a pour objet d’établir les termes et conditions de la maintenance de la borne de recharge [description de la borne de recharge] située à [adresse de la borne de recharge].
2. Durée du contrat :
Le Contrat est conclu pour une durée de [durée, par exemple : un an] à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord mutuel.
3. Obligations de l’entreprise de maintenance :
L’entreprise de maintenance s’engage à :
– Effectuer des visites de maintenance programmées tous les [fréquence des visites].
– Répondre aux demandes d’intervention pour les réparations dans un délai de [délai d’intervention].
– Fournir un rapport détaillé après chaque intervention.
4. Obligations du client :
Le client s’engage à :
– Assurer l’accès à la borne de recharge pour les interventions.
– Informer immédiatement l’entreprise de maintenance de tout problème ou dysfonctionnement.
5. Modalités financières :
Le montant total pour la maintenance s’élève à [montant en euros] HT, payable [modalités de paiement, par exemple : annuellement, trimestriellement].
6. Résiliation :
Chaque partie pourra résilier le Contrat en cas de manquement grave aux obligations définies dans ce dernier, moyennant un préavis de [délai de préavis].
7. Loi applicable :
Le présent Contrat est régi par la loi française. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution sera soumis aux tribunaux compétents.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent Contrat en deux exemplaires.
Fait à [ville], le [date].
Pour l’entreprise de maintenance,
[Nom et signature]
[Titre]
Pour le client,
[Nom et signature]
[Titre]


Annexes :
  • Plan de maintenance détaillé
  • Conditions générales de service
Modèle Contrat De Maintenance Borne De Recharge (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise de maintenance]
[Adresse de l’entreprise de maintenance]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Maintenance Borne de Recharge – Suivi


Ce contrat vient compléter le précédent établi le [date du premier contrat] et a pour but d’ajouter les points suivants :
1. Ajout de services :
Nous proposons des services supplémentaires, incluant [liste des services additionnels, par exemple : assistance 24/7, mise à jour logicielle].
2. Ajustement des tarifs :
Suite à l’extension des services, le montant total s’élève désormais à [nouveau montant en euros] HT, avec des modalités de paiement modifiées comme suit : [expliquer les nouvelles modalités].
3. Confirmation des engagements :
Les parties confirment leur engagement respectif à honorer les termes modifiés par ce Contrat de suivi.
4. Contact :
Pour toute question relative à ce Contrat, veuillez contacter [coordonnées du responsable].
Nous vous remercions pour votre confiance et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Brochure des services additionnels
  • Conditions actualisées de service

Modèle Contrat De Maintenance Borne De Recharge