Modèle Contrat De Prestation De Service Restauration

Découvrez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Prestation De Service Restauration. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prestation de Service Restauration. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prestation de Service Restauration

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Veuillez trouver ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Prestation de Service Restauration. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour créer votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Prestation De Service Restauration (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise de restauration]
[Adresse de l’entreprise de restauration]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Prestation de Service Restauration


Ce contrat est conclu entre [Nom de l’entreprise de restauration] et [Nom du client] pour la fourniture de services de restauration pour l’événement suivant :
Détails de l’événement :
Type d’événement : [ex: Mariage, Anniversaire, Séminaire, etc.]
Date de l’événement : [Date]
Lieu de l’événement : [Adresse du lieu]
Conditions de prestation :
1. Services fournis : [Description des services offerts, ex : choix de menu, personnel de service, service de boissons, etc.]
2. Nombre d’invités : [Nombre d’invités] ou [estimation]
Tarif et modalités de paiement :
Montant total : [Montant en euros]
Acompte : [Montant de l’acompte]
Date d’échéance du solde : [Date]
Annulation et remboursement :
Conditions d’annulation : [Décrire les conditions d’annulation et de remboursement, ex : remboursement intégral si annulé 30 jours avant l’événement]
Responsabilités :
[Nom de l’entreprise de restauration] s’engage à fournir des services de qualité. [Nom du client] est responsable de toute infraction aux lois en vigueur pendant l’événement.
En cas de litige, les parties conviennent de tenter de résoudre le différend à l’amiable avant toute action judiciaire.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Cordialement,
[Signature de l’entreprise]
[Nom et titre de la personne représentant l’entreprise]
Cordialement,
[Signature du client]
[Nom du client]


Annexes :
  • Liste des menus proposés
  • Preuve d’identité du client
Modèle Contrat De Prestation De Service Restauration (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise de restauration]
[Adresse de l’entreprise de restauration]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Prestation de Service Restauration – Suivi


Suite à notre entretien téléphonique concernant l’événement prévu le [date de l’événement], nous souhaitons confirmer les détails de notre accord.
Récapitulatif des services proposés :
1. Choix de menu : [Détails des plats et boissons]
2. Personnel de service : [Nombre et type de personnel]
Conditions de mise en œuvre :
Nous veillerons à respecter toutes les normes de sécurité et d’hygiène, conformément à la législation en vigueur.
Conditions de paiement :
Le paiement du solde devra être effectué au plus tard le [date]. Des pénalités de retard pourront s’appliquer.
Modifications :
Toute modification apportée à ce contrat doit être faite par écrit et signée par les deux parties.
Nous vous remercions de votre confiance et restons à votre disposition pour toute question concernant ce contrat.
Cordialement,
[Signature de l’entreprise]
[Nom et titre de la personne représentant l’entreprise]
Cordialement,
[Signature du client]
[Nom du client]


Annexes :
  • Exemple de menu
  • Conditions générales de vente de l’entreprise

Modèle Contrat De Prestation De Service Restauration