Modèle Contrat De Prêt À Usage Logement

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Prêt À Usage Logement. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document pour l’adapter selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prêt à Usage Logement. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prêt à Usage Logement

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Bien Immobilier Prêté

4. Conditions du Prêt

5. Obligations des Parties

6. Conditions de Résiliation

7. Confidentialité

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact





10. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle de Contrat de Prêt à Usage Logement. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider à rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Prêt À Usage Logement (1)
Entre :
[Nom et prénom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Prêt à Usage Logement


Les soussignés, d’une part, [Nom et prénom du prêteur], dénommé(e) ci-après « le Prêteur », et d’autre part, [Nom et prénom de l’emprunteur], dénommé(e) ci-après « l’Emprunteur », ont convenu de ce qui suit :
Article 1 : Montant du Prêt
Le Prêteur s’engage à prêter à l’Emprunteur une somme de [Montant du prêt] euros ([Montant en lettres] euros).
Article 2 : Destination du Prêt
Le montant du prêt est destiné à financer l’achat ou la rénovation de [description du logement, par exemple : une maison, un appartement, etc.].
Article 3 : Durée du Prêt
Le présent prêt est consenti pour une durée de [Nombre d’années] années, prenant effet à compter du [Date de début].
Article 4 : Remboursement
L’Emprunteur s’engage à rembourser le montant du prêt selon le calendrier suivant : [détails sur le remboursement, par exemple : mensualités, taux d’intérêt s’il y a lieu, etc.].
Article 5 : Clauses supplémentaires
[Ajouter ici toute clause spécifique, comme les garanties exigées, les modalités de remboursement anticipé, etc.].
Article 6 : Résiliation du Contrat
Le contrat peut être résilié par l’une des parties sous réserve d’un préavis de [Durée du préavis] jours.
Fait en double exemplaire.
Signatures :
____________________________
[Nom du prêteur] (le Prêteur)
____________________________
[Nom de l’emprunteur] (l’Emprunteur)
Modèle Contrat De Prêt À Usage Logement (2)
Entre :
[Nom et prénom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Prêt à Usage Logement – Suivi


Les parties conviennent de les termes suivants :
Article 1 : Montant du Prêt
Le Prêteur accorde un prêt à l’Emprunteur d’un montant de [Montant du prêt] euros ([Montant en lettres] euros).
Article 2 : Usage du Prêt
Le Prêt est destiné exclusivement à [détails sur l’usage, par exemple : l’acquisition d’une résidence principale].
Article 3 : Modalités de Remboursement
Le remboursement sera effectué selon les termes convenus, soit [détails des modalités de remboursement].
Article 4 : Obligations des Parties
L’Emprunteur s’engage à respecter les modalités du prêt et à informer le Prêteur en cas de changement de situation financière.
Article 5 : Juridiction
Tout litige relatif à ce contrat sera soumis aux tribunaux compétents de [lieu].
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Signatures :
____________________________
[Nom du prêteur] (le Prêteur)
____________________________
[Nom de l’emprunteur] (l’Emprunteur)

Modèle Contrat De Prêt À Usage Logement