Modèle Contrat De Prêt De Main D’Oeuvre

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle Contrat De Prêt De Main D’Oeuvre. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle de document à personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prêt de Main d’Oeuvre. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prêt de Main d’Oeuvre

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description de la Main d’Oeuvre Prêtée

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle Contrat De Prêt De Main D’Oeuvre. Ces modèles ont été conçus à partir de documents fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Prêt De Main D’Oeuvre (1)
Parties au contrat :
[Nom de l’entreprise prêteuse]
[Adresse de l’entreprise prêteuse]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Prêteur :
[Nom et prénom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
Emprunteur :
[Nom de l’entreprise emprunteuse]
[Adresse de l’entreprise emprunteuse]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prêt de Main d’Oeuvre


Ce contrat de prêt de main d’œuvre est conclu entre les parties mentionnées ci-dessus pour la fourniture de services de [description des services].
Durée du contrat :
La durée de ce contrat est de [durée] à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Conditions de travail :
Les conditions de travail, y compris les horaires, les locaux et les responsabilités, sont les suivantes :
[Détails sur les conditions de travail].
Rémunération :
L’employeur s’engage à payer à l’emprunteur un montant de [préciser le montant] en contrepartie de la main d’œuvre prêtée.
Obligations des parties :
Les obligations des parties sont les suivantes :
1. Le prêteur doit fournir le personnel qualifié nécessaire.
2. L’emprunteur doit respecter les lois du travail applicables et assurer de bonnes conditions de travail.
Résiliation :
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve d’un préavis de [nombre] jours.
Juridiction :
Ce contrat est régi par la législation en vigueur et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville ou région].
Fait en double exemplaire, chaque partie en conservant un.
Cordialement,
[Signature du prêteur]
[Nom et prénom du prêteur]
[Signature de l’emprunteur]
[Nom et prénom de l’emprunteur]


Annexes :
  • Copie de l’extrait K-bis de l’entreprise prêteuse
  • Preuve de la capacité de l’emprunteur à recevoir du personnel
Modèle Contrat De Prêt De Main D’Oeuvre (2)
Parties au contrat :
[Nom de l’entreprise prêteuse]
[Adresse de l’entreprise prêteuse]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Prêteur :
[Nom et prénom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
Emprunteur :
[Nom de l’entreprise emprunteuse]
[Adresse de l’entreprise emprunteuse]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prêt de Main d’Oeuvre – Suivi


Suite à notre précédent accord du [date de l’accord précédent], je vous écris pour formaliser les détails ci-dessous.
Modification de la Durée :
La durée du contrat initial est prolongée de [nouvelle durée] à compter du [date de début de la prolongation].
Modification des Conditions :
Veuillez noter que les conditions de travail sont mises à jour comme suit :
[Détails des modifications sur les conditions de travail].
Détails de la Facturation :
Les modalités de paiement seront les suivantes : [détails des modalités de paiement].
Consentement des Parties :
Les parties ci-dessus conviennent que ces modifications prennent effet immédiatement et sont bien acceptées par chaque partie.
Signature :
Pour accord, je vous prie de bien vouloir signer ci-dessous.
[Signature du prêteur]
[Nom et prénom du prêteur]
[Signature de l’emprunteur]
[Nom et prénom de l’emprunteur]
Merci de votre collaboration.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie des documents de l’entreprise emprunteuse
  • Preuve de l’engagement des parties

Modèle Contrat De Prêt De Main D'Oeuvre