Modèle Contrat De Sous-Location Profession Libérale

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Contrat De Sous-Location Profession Libérale. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document à personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Sous-Location Professionnelle Libérale. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Sous-Location Professionnelle Libérale

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Espaces Sous-Loués

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée de la Sous-Location

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat De Sous-Location Profession Libérale. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être d’une grande aide pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Sous-Location Profession Libérale (1)
Entre :
[Nom du Sous-Locataire]
[Adresse du Sous-Locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Locataire Principal]
[Adresse du Locataire Principal]
Objet : Contrat de Sous-Location Profession Libérale
Fait à [Ville], le [Date].


1. Description des Locaux :
Le Locataire Principal consent à sous-louer au Sous-Locataire les locaux situés à [adresse complète des locaux], qui seront utilisés exclusivement pour [préciser l’activité professionnelle].
2. Durée de la Sous-Location :
La présente sous-location est consentie pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
3. Montant du Loyer :
Le Sous-Locataire s’engage à payer un loyer mensuel de [montant en euros], payable le [date de chaque mois].
4. Dépôt de Garantie :
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros] sera versé par le Sous-Locataire au Locataire Principal, restituable à la fin de la sous-location sous réserve de l’état des lieux.
5. Obligations des Parties :
Le Sous-Locataire s’engage à respecter toutes les normes de sécurité et d’hygiène nécessaires pour son activité. De plus, il ne devra pas causer de nuisances au Locataire Principal ou aux autres occupants des lieux.
6. Résiliation :
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [indiquer le nombre de jours] jours, par écrit.
7. État des Lieux :
Un état des lieux sera réalisé à l’entrée et à la sortie des locaux afin de constater leur état.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Cordialement,
[Signature du Locataire Principal]
[Nom du Locataire Principal]
Cordialement,
[Signature du Sous-Locataire]
[Nom du Sous-Locataire]


Annexes :
  • Copie de l’état des lieux
  • Pièce d’identité des parties
Modèle Contrat De Sous-Location Profession Libérale (2)
Entre :
[Nom du Sous-Locataire]
[Adresse du Sous-Locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Locataire Principal]
[Adresse du Locataire Principal]
Objet : Contrat de Sous-Location Profession Libérale – Modification
Fait à [Ville], le [Date].


Suite à des événements récents, il a été convenu de modifier certains éléments de la sous-location initiale datée du [date de l’accord initial].
1. Modifications du Loyer :
Le loyer est désormais fixé à [nouveau montant en euros], effectif à partir du [date de début de la nouvelle tarification].
2. Conditions de Résiliation :
Les conditions de résiliation sont modifiées comme suit : [préciser les nouvelles conditions].
3. Engagements Supplémentaires :
Le Sous-Locataire accepte d’observer des engagements supplémentaires, à savoir : [détailler les engagements supplémentaires pris par le Sous-Locataire].
La signature de ce document vaut acceptation des modifications par les deux parties.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent acte modifié.
Cordialement,
[Signature du Locataire Principal]
[Nom du Locataire Principal]
Cordialement,
[Signature du Sous-Locataire]
[Nom du Sous-Locataire]


Annexes :
  • Copies des courriers échangés concernant les modifications
  • Preuve de paiement du dernier loyer

Modèle Contrat De Sous-Location Profession Libérale