Modèle Contrat De Travail Directeur Général Sas

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat De Travail Directeur Général Sas. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez ajuster selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail pour Directeur Général d’une SAS. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travail pour Directeur Général d’une SAS

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Tâches

4. Rémunération et Avantages

5. Durée du Contrat

6. Obligations de l’Employeur

7. Obligations du Directeur Général

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Non-Concurrence

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat De Travail Directeur Général Sas. Ces modèles ont été élaborés à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Travail Directeur Général Sas (1)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail] représentée par [Nom du représentant légal], en qualité de [titre du représentant légal],
Et :
[Nom et prénom du directeur général]
[Adresse du directeur général]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Travail Directeur Général


Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Position
Le salarié est engagé en qualité de Directeur Général de la société [Nom de l’entreprise].
Article 2 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du [date de début].
Article 3 : Rémunération
Le salarié percevra un salaire brut de [montant] euros par mois, payable à la fin de chaque mois.
Article 4 : Obligations du salarié
Le salarié devra accomplir ses fonctions conformément aux objectifs définis par le conseil d’administration et respecter les règlements internes de l’entreprise.
Article 5 : Résiliation du contrat
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis de [durée] semaines.
Article 6 : Confidentialité
Le salarié s’engage à garder confidentielles toutes les informations relatives à l’entreprise et à ses activités.
Article 7 : Loi applicable
Le présent contrat est soumis au droit français.


Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Pour l’entreprise,
[Nom du représentant légal]
[Signature]
Pour le salarié,
[Nom du directeur général]
[Signature]
Modèle Contrat De Travail Directeur Général Sas (2)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail] représentée par [Nom du représentant légal], en qualité de [titre du représentant légal],
Et :
[Nom et prénom du directeur général]
[Adresse du directeur général]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Travail Directeur Général – Annexes


Des annexes sont fournies, incluant :
Annexe 1 : Description du Poste
Le Directeur Général sera responsable de la gestion opérationnelle de l’entreprise, de la supervision des équipes et de la définition de la stratégie.
Annexe 2 : Politique de Rémunération
Une révision de salaire pourra être effectuée tous les ans, sous condition de performance et de résultats de l’entreprise.
Annexe 3 : Clauses de Non-Concurrence
Après la cessation du contrat, le Directeur Général s’engage à ne pas exercer d’activités concurrentes pendant une durée de [durée] mois.


Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Pour l’entreprise,
[Nom du représentant légal]
[Signature]
Pour le salarié,
[Nom du directeur général]
[Signature]

Modèle Contrat De Travail Directeur Général Sas