Modèle Contrat Location Meublé De Tourisme

Découvrez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Location Meublé De Tourisme. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Location Meublé de Tourisme. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le propriétaire et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Location Meublé de Tourisme

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Logement

4. Conditions de Location

5. Durée de la Location

6. Obligations du Propriétaire

7. Obligations du Locataire

8. Conditions d’Annulation

9. Dépôt de Garantie

10. Règlement Intérieur

11. Contact en Cas d’Urgence


12. Déclarations et Signatures





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Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat Location Meublé De Tourisme. Ces documents ont été générés à partir de sources fiables et peuvent vous aider lors de la rédaction de votre propre contrat :


Modèle Contrat Location Meublé De Tourisme (1)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Objet : Contrat de location meublée de tourisme


1. Désignation des locaux :
Le propriétaire loue, à titre de location meublée de tourisme, le bien immobilier situé à [Adresse complète du bien]*, comprenant [description des pièces et équipements].
2. Durée de la location :
La location est consentie pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : une semaine, un mois], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
3. Montant du loyer :
Le montant du loyer est fixé à [montant en euros], payable [indiquer les modalités de paiement, par exemple : à l’arrivée, mensuellement, etc.].
4. Dépôt de garantie :
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros] est exigé, à verser au plus tard [indiquer la date]. Ce dépôt sera restitué sous réserve de l’état des lieux.
5. Charges :
Les charges [sont comprises/ne sont pas comprises] dans le loyer. Elles comprennent [détailler les charges, par exemple : électricité, eau, internet, etc.].
6. État des lieux :
Un état des lieux sera réalisé [avant/après] la prise de possession des lieux, en présence des deux parties.
7. Résiliation :
Chaque partie peut mettre fin au contrat [indiquer le préavis, par exemple : avec un préavis de 30 jours], par lettre recommandée avec accusé de réception.
8. Assurance :
Le locataire est tenu de souscrire une assurance pour couvrir les risques liés à la location meublée de tourisme.
Fait à [Ville], le [date].
En deux exemplaires.
Signatures :
__________________________
[Nom du propriétaire]

__________________________
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie de l’état des lieux
  • Copie d’assurance
Modèle Contrat Location Meublé De Tourisme (2)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Objet : Contrat de location meublée de tourisme – Suivi


Préambule :
Suite à notre accord verbal, nous établissons ce contrat de location meublée de tourisme concernant le bien situé à [Adresse complète du bien].
1. Rappel des parties :
Le Propriétaire : [Nom du propriétaire].
Le Locataire : [Nom du locataire].
2. Description du bien :
Le bien comprend [détailler les pièces, équipements disponibles et leur état, par exemple : un salon, une cuisine équipée, une chambre avec lit double, etc.].
3. Engagement du locataire :
Le locataire s’engage à utiliser les lieux conformément à leur destination, à respecter le règlement intérieur de la propriété et à ne pas déranger le voisinage.
4. Modalités de paiement :
Le locataire s’engage à verser le loyer selon les modalités définies ci-dessus et à régler les charges dans les délais impartis.
5. Politique d’annulation :
En cas d’annulation, le locataire devra informer le propriétaire par écrit. Les conditions d’annulation seront celles stipulées lors de la réservation.
6. Loi applicable :
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux de [Ville] seront compétents.
Fait à [Ville], le [date].
En deux exemplaires.
Signatures :
__________________________
[Nom du propriétaire]

__________________________
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Conditions de réservation
  • Règlement intérieur de la propriété


Modèle Contrat Location Meublé De Tourisme