Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle Contrat Prestation De Service Association. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prestation de Service pour une Association. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Prestation de Service pour une Association 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle Contrat Prestation De Service Association. Ces modèles, conçus à partir de sources fiables, pourraient vous être utiles pour établir votre propre contrat :
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[Nom de l’Association]
[Adresse de l’Association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du Prestataire]
[Adresse du Prestataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire s’engage à fournir des services à l’Association.
Les prestations fournies par le Prestataire incluent :
1. [Description précise de la prestation 1]
2. [Description précise de la prestation 2]
3. [Description précise de la prestation 3]
Le contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée] à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord mutuel des parties.
En contrepartie des prestations fournies, l’Association s’engage à payer au Prestataire un montant total de [indiquer le montant] selon les modalités suivantes : [préciser les modalités de paiement].
Le Prestataire s’engage à exécuter les prestations stipulées dans le présent contrat avec diligence et professionnalisme.
L’Association s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à la bonne réalisation des prestations.
Le contrat peut être résilié par l’une des parties sous réserve d’un préavis de [indiquer le délai de préavis]. En cas de non-respect des obligations prévues, le contrat pourra être résilié sans préavis.
En cas de litige sur l’interprétation des termes du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’envisager une action judiciaire.
[Nom et signature du représentant autorisé]
[Nom et signature du Prestataire]
[Nom de l’Association]
[Adresse de l’Association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du Prestataire]
[Adresse du Prestataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
1. [Nouvelle description précise de la prestation 1]
2. [Nouvelle description précise de la prestation 2]
Les parties conviennent de modifier le contrat initial afin d’intégrer ces prestataires ajustement.
La rémunération pour les nouvelles prestations sera de [nouveau montant], payable selon les modalités suivantes : [préciser les nouvelles modalités de paiement].
Pour le reste des conditions et obligations, les dispositions du contrat initial restent en vigueur.
[Nom et signature du représentant autorisé]
[Nom et signature du Prestataire]
