Modèle D’Avenant De Contrat De Sous-Traitance

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle D’Avenant De Contrat De Sous-Traitance. Vous avez la possibilité de rédiger votre avenant en ligne ou de télécharger un modèle prédéfini que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle d’Avenant de Contrat de Sous-Traitance. Tous les champs doivent être remplis afin que l’avenant exprime clairement les modifications convenues entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Avenant de Contrat de Sous-Traitance

1. Informations des Parties



2. Référence au Contrat Initial

3. Objet de l’Avenant

4. Description des Nouvelles Missions

5. Conditions Financières

6. Durée de l’Avenant

7. Obligations Spécifiques des Parties

8. Responsabilité et Assurances

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle D’Avenant De Contrat De Sous-Traitance. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre avenant :

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Modèle D’Avenant De Contrat De Sous-Traitance (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise principale]
[Adresse de l’entreprise principale]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-traitant :
[Nom de l’entreprise sous-traitante]
[Adresse de l’entreprise sous-traitante]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat de Sous-Traitance


Cher(ère) [Nom du représentant de l’entreprise sous-traitante],
Nous souhaitons par la présente formaliser un avenant au contrat de sous-traitance conclu le [date du contrat initial], afin d’adapter certaines conditions à l’évolution de notre collaboration.
Modifications Apportées :
1. **Étendue des Services :** [Décrire les services supplémentaires ou modifiés à fournir par le sous-traitant].
2. **Modalités de Paiement :** [Préciser les conditions de paiement mises à jour, par exemple, le nouvel échéancier ou le montant ajusté].
3. **Durée du Contrat :** [Indiquer si la durée du contrat est prolongée ou réduite, avec les nouvelles dates].
4. **Responsabilités :** [Clarifier les responsabilités des deux parties, en incluant toute révision des obligations].
Confidentialité :
Les dispositions relatives à la confidentialité du contrat initial demeurent valables et s’appliquent également à cet avenant.
Signatures :
Veuillez trouver ci-dessous un espace pour les signatures des deux parties afin de confirmer leur accord sur les modifications apportées par cet avenant.
Nous vous prions de bien vouloir nous retourner un exemplaire signé de cet avenant pour nos dossiers.
Nous vous remercions pour votre collaboration et restons à votre disposition pour toute question ou clarification.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise principale]


Annexes :
  • Copie du contrat de sous-traitance initial
  • Preuve de l’identité du signataire
Modèle D’Avenant De Contrat De Sous-Traitance (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise principale]
[Adresse de l’entreprise principale]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-traitant :
[Nom de l’entreprise sous-traitante]
[Adresse de l’entreprise sous-traitante]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat de Sous-Traitance – Modification des Conditions


Cher(ère) [Nom du représentant de l’entreprise sous-traitante],
Suite à notre récente discussion et à l’évolution de nos besoins, nous vous présentons par la présente un avenant pour modifier le contrat de sous-traitance signé le [date du contrat initial].
Modifications Proposées :
1. **Services à Fournir :** [Préciser les nouveaux services qui seront fournis par le sous-traitant].
2. **Conditions de Rémunération :** [Détailler toute modification des conditions de paiement].
3. **Durée Renouvelée :** [Indiquer les nouvelles dates de début et de fin].
4. **Clauses de Résiliation :** [Énoncer toute nouvelle clause ou modification des conditions de résiliation].
Engagements :
Les engagements de confidentialité et de conformité aux délais restent en vigueur pour toutes les parties impliquées.
Accord et Signature :
Nous vous prions de bien vouloir fournir votre accord en signant cet avenant et en nous le retournant.
Nous sommes convaincus que ces modifications renforceront notre partenariat et contribueront à la réussite de nos projets communs.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise principale]


Annexes :
  • Copie de la discussion ayant mené à ces modifications
  • Documents justificatifs nécessaires

Modèle D'Avenant De Contrat De Sous-Traitance