Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat Commercial. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle prêt à l’emploi que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Commercial. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat Commercial 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Produits 4. Tarifs et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle De Contrat Commercial. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient servir de référence pour élaborer votre propre contrat :
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[Nom de l’entreprise 1]
[Adresse de l’entreprise 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’entreprise 2]
[Adresse de l’entreprise 2]
Le présent contrat a pour objet de régir les conditions de vente de [détailler les biens ou services vendus] entre le Vendeur et l’Acheteur.
Le prix de vente des biens ou services est fixé à [montant en euros]. Le paiement s’effectuera selon les modalités suivantes : [détailler les modalités de paiement].
La livraison des biens sera effectuée à l’adresse suivante : [adresse de livraison]. Les délais de livraison sont estimés à [délai de livraison].
– Le Vendeur s’engage à fournir des produits conformes aux spécifications convenues.
– L’Acheteur s’engage à effectuer le paiement dans les délais impartis.
Ce contrat entre en vigueur à compter de la date de signature et restera en vigueur jusqu’à [indiquer la durée ou les conditions de résiliation].
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre de ce contrat.
En cas de litige concernant l’interprétation ou l’exécution de ce contrat, les parties s’engagent à tenter de résoudre le différend à l’amiable. À défaut, le litige sera porté devant le tribunal compétent.
Signature de l’Acheteur : _______________________
[Nom de l’entreprise 3]
[Adresse de l’entreprise 3]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’entreprise 4]
[Adresse de l’entreprise 4]
Les parties conviennent de modifier la description des biens/services à [nouvelle description des biens/services].
Le prix des biens/services est désormais fixé à [nouveau montant en euros].
Les modalités de paiement seront désormais les suivantes : [nouvelle modalité de paiement].
La durée du contrat initial est prolongée jusqu’à [nouvelle date de fin].
Les parties reconnaissent et acceptent les modifications apportées par le présent contrat.
Signature de l’Acheteur : _______________________
