Modèle De Contrat D’Appui Au Projet D’Entreprise

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle existant pour l’adapter selon vos exigences :

Élaborer en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèles de Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise. Ces modèles sont basés sur des sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

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Modèle De Contrat D’Appui Au Projet D’Entreprise (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du partenaire]
[Adresse du partenaire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise


Ce contrat est établi entre les parties nommées ci-dessus pour formaliser l’appui au projet suivant : [description du projet].
1. Description du Projet :
Le projet consiste en [détails spécifiques du projet, ses objectifs, le public cible, etc.].
2. Engagements de l’Entreprise :
L’entreprise s’engage à fournir [ressources, financement, formation, etc.].
3. Engagements du Partenaire :
Le partenaire s’engage à [détails des responsabilités et obligations du partenaire].
4. Durée du Contrat :
Ce contrat entre en vigueur à compter de [date de début] et prendra fin le [date de fin], sauf résiliation anticipée par l’une des parties.
5. Modalités Financières :
Les parties conviennent que le montant total prévu pour le projet est de [montant] et sera réglé selon les modalités suivantes : [détails des paiements].
6. Confidentialité :
Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de ce contrat.
7. Résiliation :
Chaque partie peut résilier ce contrat par écrit avec un préavis de [délai de préavis] en cas de non-respect des engagements pris.
En foi de quoi, les parties ont signé ce contrat en plusieurs exemplaires le jour et l’année indiqués ci-dessus.
Cordialement,
[Nom de l’entreprise]
[Nom du partenaire]


Annexes :
  • Détails du projet
  • Budget prévisionnel
  • CV des intervenants
Modèle De Contrat D’Appui Au Projet D’Entreprise (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du partenaire]
[Adresse du partenaire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise – Suivi


Suite à notre collaboration initiée le [date de début], ce document vise à préciser certains aspects du partenariat concernant le projet [nom du projet].
1. État d’Avancement du Projet :
À ce jour, les avancées réalisées sont [détails des progrès réalisés, phases complétées, etc.].
2. Ajustements à Apporter :
Pour assurer le succès du projet, il est nécessaire de [décrire les ajustements ou les modifications recommandées].
3. Communication :
Les parties s’engagent à maintenir une communication régulière pour discuter des avancements et des enjeux du projet.
4. Revues des Engagements :
Une revue de ce contrat sera effectuée tous les [période de révision, par exemple : trois mois], afin d’évaluer le progrès et d’apporter les ajustements nécessaires.
En concluant ce suivi, nous confirmons notre engagement envers le succès de ce projet et restons ouverts à toute discussion utile.
Cordialement,
[Nom de l’entreprise]
[Nom du partenaire]


Annexes :
  • Rapport d’avancement
  • Listes des dépenses engagées

Modèle De Contrat D'Appui Au Projet D'Entreprise