Modèle De Contrat De Commission

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Commission. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Commission. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Commission

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Produits et Services Concernés

4. Montant de la Commission

5. Durée du Contrat

6. Obligations du Mandataire

7. Obligations du Committant

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Non-Concurrence

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Commission que vous pouvez consulter. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Commission (1)
Entre :
[Nom de la société]
[Adresse de la société]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’agent]
[Adresse de l’agent]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Commission


Ce contrat de commission est conclu entre [Nom de la société] (ci-après dénommée « le Mandant ») et [Nom de l’agent] (ci-après dénommé « le Mandataire ») pour la vente de [décrire les produits ou services].
Article 1 : Objet du contrat
Le Mandant confie au Mandataire, qui accepte, la mission de promouvoir et de vendre les produits/services mentionnés ci-dessus.
Article 2 : Rémunération
En contrepartie de sa mission, le Mandataire percevra une commission de [pourcentage] sur le montant hors taxes des ventes réalisées. Les paiements seront effectués [fréquence des paiements, par exemple : mensuellement, trimestriellement].
Article 3 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée, par exemple : un an] à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord mutuel des parties.
Article 4 : Obligations du Mandataire
Le Mandataire s’engage à :
1. Promouvoir activement les produits/services du Mandant.
2. Fournir des rapports réguliers sur ses activités.
3. Respecter les politiques du Mandant.
4. Ne pas agir en concurrence avec le Mandant.
Article 5 : Confidentialité
Le Mandataire s’engage à garder confidentielles toutes les informations relatives au Mandant et à ses produits, tant pendant la durée du contrat qu’après sa cessation.
Article 6 : Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, avec un préavis de [durée du préavis, par exemple : 30 jours] par lettre recommandée.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Fait à [Ville]
Le [Date]
Pour le Mandant,
[Nom et Signature]
Pour le Mandataire,
[Nom et Signature]


Annexes :
  • Conditions générales de vente
  • Détails des produits/services
Modèle De Contrat De Commission (2)
Entre :
[Nom de la société]
[Adresse de la société]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’agent]
[Adresse de l’agent]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Commission – Suivi


Suite à notre précédente entente et au regard des progrès réalisés dans les ventes de [produits/services], ce document vise à formaliser notre relation de commission.
Rappel des Obligations :
Le Mandataire doit toujours respecter les engagements pris, notamment [préciser les obligations, comme les objectifs de vente fixés, la tenue de comptes rendus, etc.].
Révisions des Conditions :
Il est entendu que la commission pourra être revue en fonction des performances, [décrire les critères de révision, par exemple : augmentations de ventes].
Engagement Fiduciaire :
Le Mandataire s’engage à agir de bonne foi et dans le meilleur intérêt du Mandant, en faisant preuve de transparence dans toutes les transactions.
Demande de Confirmation :
Nous vous prions de bien vouloir confirmer la réception de ce suivi et votre volonté de poursuivre la coopération sur cette base.
En vous remerciant pour votre engagement continu, nous restons dans l’attente de votre réplique.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Historique des ventes
  • Notes des réunions précédentes

Modèle De Contrat De Commission