Modèle De Contrat De Construction

Voici deux solutions pour le Modèle de Contrat de Construction. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Construction. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Construction

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Travaux

4. Coût et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations de l’Entrepreneur

7. Obligations du Client

8. Conditions de Résiliation

9. Assurance et Garanties

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemplaires de Modèle De Contrat De Construction. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Construction (1)
Entre :
[Nom de l’entrepreneur]
[Adresse de l’entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Construction


Ce contrat est établi entre [Nom de l’entrepreneur] et [Nom du client] pour la réalisation de travaux de construction.
Description des travaux :
Les travaux à réaliser comprennent : [détailler les travaux, par exemple : construction d’une maison, rénovation, agrandissement, etc.].
Délai d’exécution :
Les travaux commenceront le [date de début] et seront achevés au plus tard le [date de fin].
Montant du contrat :
Le coût total des travaux est de [montant en euros]. Ce montant inclut [détailler ce qui est inclus, ex : main d’œuvre, matériaux, etc.].
Modalités de paiement :
Le paiement sera effectué en [indiquer les modalités, ex : acompte de 30%, paiement à la fin des travaux, etc.].
Garanties :
L’entrepreneur garantit que les travaux seront exécutés en conformité avec les normes en vigueur et offre une garantie de [durée de garantie, ex : 2 ans] sur les travaux réalisés.
Responsabilités :
L’entrepreneur est responsable de la sécurité sur le chantier et doit respecter les réglementations en matière de construction.
Résiliation du contrat :
Chacune des parties peut résilier le contrat en cas de manquement aux obligations prévues, après notification écrite à l’autre partie.
Fait à [lieu], le [date].
Signatures :
[Signature de l’entrepreneur]
[Nom de l’entrepreneur]
[Signature du client]
[Nom du client]


Annexes :
  • Plan des travaux
  • Devis détaillé
Modèle De Contrat De Construction (2)
Entre :
[Nom de l’entrepreneur]
[Adresse de l’entrepreneur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Construction – Suivi


Suite à notre précédente communication concernant le contrat de construction, nous souhaitons vérifier la bonne marche des travaux.
Rapport d’avancement :
À ce jour, les travaux réalisés comprennent : [décrire les progrès effectués]. Nous prévoyons que les prochaines étapes sont [décrire les étapes suivantes].
Problèmes rencontrés :
Nous avons rencontré [décrire les problèmes éventuels, ex : retards, problèmes de matériel, etc.], qui ont été [décrire les solutions apportées].
Demande de confirmation :
Nous vous prions de bien vouloir confirmer la réception de ce suivi et de nous faire part de toute préoccupation que vous pourriez avoir.
Nous vous remercions pour votre collaboration et restons à votre disposition.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entrepreneur]


Annexes :
  • Photographies des travaux réalisés
  • Rapport détaillé des matériaux utilisés

Modèle De Contrat De Construction