Modèle De Contrat De Coproduction

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Coproduction. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle préétabli et l’ajuster selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Coproduction. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Coproduction

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Projet

4. Droits et Objets de la Coproduction

5. Contributions Financières

6. Obligations des Parties

7. Planning et Délais


8. Propriété et Exploitation

9. Résolution des Conflits

10. Contacts





11. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Coproduction que vous pourriez trouver utiles. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables pour vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle De Contrat De Coproduction (1)
Entre :
[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Coproduction


Entre les soussignés, il a été convenu ce qui suit :
1. Définitions :
Les termes suivants auront les significations suivantes :
– « Produit » : [Description du produit à coproduire]
– « Parties » : [Nom de la première partie] et [Nom de la deuxième partie].
2. Objectif du contrat :
Les Parties conviennent de coopérer pour la coproduction de [spécifier l’objet de la coproduction].
3. Obligations des parties :
– [Nom de la première partie] s’engage à : [détailler les obligations].
– [Nom de la deuxième partie] s’engage à : [détailler les obligations].
4. Partage des coûts et des revenus :
Les coûts de production seront partagés comme suit : [expliquer la répartition des coûts]. Les revenus générés par la vente du Produit seront répartis comme suit : [expliquer la répartition des revenus].
5. Durée du contrat :
Ce contrat prendra effet à compter de [date de début] et se poursuivra jusqu’à [date de fin], sauf résiliation anticipée conformément aux dispositions de ce contrat.
6. Résiliation :
Chaque Partie peut résilier le contrat en cas de non-respect des obligations par l’autre Partie après notification écrite.
7. Confidentialité :
Les Parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre de ce contrat.
Fait à [lieu], le [date].
Pour [Nom de la première partie] :
[Signature]
Pour [Nom de la deuxième partie] :
[Signature]


Annexes :
  • Plan de production
  • Budget prévisionnel
Modèle De Contrat De Coproduction (2)
Entre :
[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Coproduction – Suivi


Suite aux discussions précédentes et à l’approbation de notre projet, il a été décidé de formaliser notre accord sous la forme d’un contrat de coproduction.
1. Apport de chaque partie :
Les Parties s’engagent à fournir les ressources nécessaires à la réalisation du Produit. [Détailler les apports spécifiques de chaque partie].
2. Responsabilités :
Chaque Partie sera responsable de ses propres actions et omissions dans le cadre du projet.
[Mentionner les responsabilités spécifiques].
3. Propriété intellectuelle :
Tout nouveau contenu ou matériel créé au cours de la coproduction fera l’objet de droits de propriété intellectuelle partagés entre les Parties, selon les modalités précisées dans un accord séparé.
4. Droit applicable :
Ce contrat sera régi par les lois de [indiquer la juridiction].
5. Litiges :
En cas de litige découlant de ce contrat, les Parties s’engagent à tenter de résoudre leur différend à l’amiable avant d’intenter toute action judiciaire.
Fait à [lieu], le [date].
Pour [Nom de la première partie] :
[Signature]
Pour [Nom de la deuxième partie] :
[Signature]


Annexes :
  • Proposition de projet
  • Répartition des responsabilités

Modèle De Contrat De Coproduction