Modèle De Contrat De Mariage

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Mariage. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document afin de l’ajuster selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Mariage. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Mariage

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Régime Matrimonial

4. Contributions Financières

5. Biens Propres

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact





11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Mariage. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

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Modèle de Contrat de Mariage (1)
Parties :
[Nom du premier époux]
[Adresse du premier époux]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du deuxième époux]
[Adresse du deuxième époux]
Date et Lieu :
[Date de la signature du contrat]
[Lieu de la signature]
Préambule :
Les soussignés, [Nom du premier époux] et [Nom du deuxième époux], désireux de se marier, ont convenu de définir leurs droits et obligations respectifs à travers le présent contrat de mariage.
Type de contrat :
Le présent contrat est un contrat de mariage de type [choisir l’une des options : séparation de biens, communauté de biens, etc.].
Biens et Actifs :
Les biens et actifs de chaque partie sont les suivants :
1. [Description des biens de l’époux 1]
2. [Description des biens de l’époux 2]
Gestion des biens :
Les modalités de gestion des biens acquis avant et pendant le mariage seront les suivantes :
[Détails sur la gestion des biens]
Dispositions en cas de dissolution :
En cas de séparation ou de divorce, les dispositions suivantes s’appliqueront :
[Description des parts des biens en cas de séparation]
Engagements :
Chacune des parties s’engage à :
1. [Engagements de l’époux 1]
2. [Engagements de l’époux 2]
Résolution des conflits :
En cas de conflit ou de désaccord, les parties conviennent de recourir à la médiation ou à l’arbitrage.
Signature des parties :
Fait à [lieu], le [date].

_____________________
[Signature de l’époux 1]

_____________________
[Signature de l’époux 2]
Modèle de Contrat de Mariage (2)
Parties :
[Nom du premier époux]
[Adresse du premier époux]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du deuxième époux]
[Adresse du deuxième époux]
Date et Lieu :
[Date de la signature du contrat]
[Lieu de la signature]
Préambule :
Les soussignés, [Nom du premier époux] et [Nom du deuxième époux], sont convenus d’établir ce contrat de mariage pour codifier leurs droits et obligations respectives afin d’assurer une union harmonieuse et équitable.
Type de contrat :
Le présent contrat est établi sous le régime de [choisir le type : séparation de biens, communauté universelle, etc.].
Biens et Actifs :
Les biens de chaque conjoint sont les suivants :
1. [Description des actifs de l’époux 1]
2. [Description des actifs de l’époux 2]
Gestion des biens :
Les modalités de gestion des biens sont convenues comme suit :
[Détails sur la gestion des biens pendant le mariage]
Dispositions en cas de dissolution :
En cas de rupture du mariage, les règles suivantes seront appliquées :
[Descriptions sur ce qu’il adviendra des biens en cas de divorce]
Engagements :
Chaque partie prend les engagements suivants :
1. [Engagements de l’époux 1]
2. [Engagements de l’époux 2]
Médiation :
En cas de désaccord, le processus de médiation sera entrepris avant d’engager des poursuites judiciaires.
Signature des parties :
Fait à [lieu], le [date].

_____________________
[Signature de l’époux 1]

_____________________
[Signature de l’époux 2]

Modèle De Contrat De Mariage