Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat de Sponsoring. Vous avez la possibilité de générer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document à personnaliser selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Sponsoring. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Sponsoring 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services Sponsorisés 4. Montant et Modalités de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Résiliation du Contrat 8. Confidentialité 9. Réclamations et Litiges 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle De Contrat De Sponsoring. Ces documents ont été confectionnés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :
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WORD
[Nom de l’entreprise sponsor]
[Adresse de l’entreprise sponsor]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’organisme ou de l’événement soutenu]
[Adresse de l’organisme ou de l’événement soutenu]
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de sponsoring entre le Sponsor et l’Organisme. Le Sponsor accepte de soutenir l’Organisme en échange de [préciser les services, produits, ou visibilité offerts].
Le présent contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an, six mois, etc.], à partir de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord des deux parties.
Le Sponsor s’engage à :
1. Fournir le soutien financier de [montant en euros] à l’Organisme.
2. Promouvoir l’événement ou l’organisme via [médias sociaux, publicité, etc.].
3. Mettre à disposition des supports et produits en cas de besoin.
L’Organisme s’engage à :
1. Mentionner le Sponsor dans toute communication relative à l’événement.
2. Offrir une visibilité adéquate pendant l’événement (logotype sur les affiches, sites web, etc.).
3. Fournir un rapport de l’événement au Sponsor après sa réalisation.
Chaque partie peut résilier le présent contrat avec un préavis de [indiquer la durée, par exemple : 30 jours]. En cas de manquement grave aux obligations, la résiliation peut être immédiate.
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre du présent contrat.
Pour le Sponsor,
[Nom et titre]
[Signature]
Pour l’Organisme,
[Nom et titre]
[Signature]
[Nom de l’entreprise sponsor]
[Adresse de l’entreprise sponsor]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de l’organisme ou de l’événement soutenu]
[Adresse de l’organisme ou de l’événement soutenu]
Ce contrat vise à formaliser le soutien de [Nom du Sponsor] pour l’événement [Nom de l’événement] ayant lieu le [date de l’événement], afin de promouvoir [le projet ou l’objet de l’événement].
Le Sponsor s’engage à :
1. Verser la somme de [montant] à l’Organisme.
2. Fournir des articles promotionnels pour distribution durant l’événement.
3. Appuyer par des annonces sur [médias spécifiques].
Le Sponsor permet l’utilisation de son logo et nom d’entreprise sur tous les supports de communication liés à l’événement.
Il conserve également le droit de contrôler les utilisations faites à cet égard.
Après l’événement, un rapport d’évaluation sera soumis par l’Organisme au Sponsor, incluant les informations sur la portée de l’événement et les résultats obtenus.
Le présent contrat est régi par la législation de [indiquer le pays ou la région], et tout litige relatif sera soumis à la compétence des tribunaux de [Ville].
Pour le Sponsor,
[Nom et titre]
[Signature]
Pour l’Organisme,
[Nom et titre]
[Signature]
