Modèle De Contrat De Tontine

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat de Tontine. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez modifier selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Tontine. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Tontine

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description de la Tontine

4. Montant et Conditions de Contribution

5. Durée de la Tontine

6. Obligations des Membres

7. Conditions de Retrait et Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle De Contrat De Tontine. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourront vous être précieux pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Tontine (1)
Entre les soussignés :
[Nom de l’organisateur de la tontine]
[Adresse de l’organisateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du participant]
[Adresse du participant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Objet : Contrat de Tontine


Ce contrat de tontine est établi le [Date] entre les parties mentionnées ci-dessus. Les parties conviennent de s’associer pour créer une tontine selon les conditions suivantes :
Article 1 : Définition de la Tontine
La tontine est un système d’épargne collectif où chaque participant contribue périodiquement à un fonds commun. Les fonds sont ensuite distribués sous forme de prêts ou de gains entre les membres de la tontine selon un calendrier établi.
Article 2 : Montant et Fréquence des Contributions
Chaque participant s’engage à verser une somme de [montant] tous les [période, par exemple : mois ou semaines]. Les contributions seront versées au plus tard le [date limite de paiement].
Article 3 : Organisation des Tirages
Les tirages auront lieu tous les [indiquer la fréquence] à [indiquer le lieu]. Les membres seront invités à participer aux tirages pour déterminer la distribution des fonds.
Article 4 : Utilisation des Fonds
Les fonds collectés seront utilisés pour [détailler l’utilisation des fonds, par exemple : financer des projets, servir de prêts entre participants, etc.]. Les décisions concernant l’utilisation des fonds seront prises à la majorité des voix des participants.
Article 5 : Règlement des Conflits
En cas de litige entre les membres de la tontine, les parties conviennent de tenter une résolution amiable avant de recourir à des procédures judiciaires.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures des parties :
_________________________
[Nom de l’organisateur]
_________________________
[Nom du participant]


Annexes :
  • Copie d’identité de chaque participant
  • Règlement intérieur de la tontine
Modèle De Contrat De Tontine (2)
Entre les soussignés :
[Nom de l’organisateur de la tontine]
[Adresse de l’organisateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du participant]
[Adresse du participant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Objet : Contrat de Tontine – Suivi


En tant que membre de la tontine, je m’engage à respecter les modalités convenues lors de la signature du contrat initial en date du [Date du contrat initial]. Je souhaite confirmer ma participation et renouveler mon engagement envers les autres membres.
Rappel des Conditions Initiales :
Je m’engage à verser le montant de [montant] selon la fréquence décidée. Je comprends que le non-respect de mes obligations financières pourra entraîner des sanctions ou la perte de mes droits au sein de la tontine.
Demande de Clarté :
Je demande une clarification sur la manière dont les gains seront distribués lors des tirages à venir et sur les modalités d’utilisation du fonds commun.
Je vous remercie pour votre compréhension et votre coopération, j’attends votre confirmation concernant ma demande.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du participant]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Preuve de versement récent

Modèle De Contrat De Tontine