Modèle Résiliation Contrat

Créer mon contrat personnalisé

Vous avez à votre disposition deux choix concernant le Modèle de Résiliation de Contrat. Vous pouvez générer votre document en ligne ou télécharger un modèle à personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Contrat. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit claire et conforme aux termes du contrat initial. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Contrat

1. Informations des Parties



2. Référence du Contrat Initial

3. Motif de la Résiliation

4. Conditions de Résiliation

5. Notification de Résiliation

6. Obligations Après Résiliation

7. Récapitulatif des Informations

8. Coordonnées de Contact pour Clarification


9. Déclarations et Signatures




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WORD

Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Résiliation de Contrat. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de l’élaboration de votre propre lettre de résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Lettre de Résiliation de Contrat (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise ou du service]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Contrat


Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier mon contrat [préciser le type de contrat, par exemple : d’abonnement, de service, etc.] souscrit auprès de votre établissement, sous le numéro de contrat [numéro de contrat].
Cette résiliation prendra effet conformément aux conditions générales de vente, à savoir [préciser le délai de préavis, par exemple : 30 jours, etc.], et je souhaite que la date effective de résiliation soit le [date souhaitée de résiliation].
Motif de la Résiliation :
[Expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : changement de situation, insatisfaction du service, etc.].
Demande de Confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la prise en compte de ma demande de résiliation ainsi que la date effective de celle-ci par écrit.
Je vous remercie de l’attention portée à cette demande et reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat concerné
  • Preuve d’identité
Modèle Lettre de Résiliation de Contrat (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise ou du service]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Contrat – Suivi


Madame, Monsieur,
Suite à ma précédente lettre de résiliation envoyée le [date de la première demande], je tiens à m’assurer que ma demande a bien été reçue et que les procédures nécessaires sont en cours.
Rappel de ma Demande :
Pour rappel, je souhaite résilier le contrat [numéro de contrat] à compter du [date souhaitée de résiliation].
Consentement et remerciements :
Je vous rappelle également que je respecte les termes de notre accord, et je vous remercie de veiller à ce que la résiliation se déroule selon les termes convenus.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer la réception de cette lettre et de m’informer des prochaines étapes à suivre.
Je vous remercie pour votre attention et reste dans l’attente de votre réponse rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de résiliation
  • Preuve d’identité

Modèle Résiliation Contrat