Résiliation Contrat De Prestation De Service Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation de Contrat de Prestation de Service. Vous avez la possibilité de rédiger votre résiliation en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Contrat de Prestation de Service. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Contrat de Prestation de Service

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motif de la Résiliation

4. Date de Prise d’Effet de la Résiliation

5. Préavis de Résiliation

6. Obligations Post-Résiliation

7. Confidentialité et Retour des Matériels

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Résiliation de Contrat de Prestation de Service. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider à rédiger votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre de Résiliation du Contrat de Prestation de Service (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Contrat de Prestation de Service


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat de prestation de service, signé le [date de signature du contrat], sous le numéro de contrat [numéro de contrat]. Cette décision prend effet à partir du [date d’effet souhaitée, en respectant le préavis, si nécessaire].
Motif de la Résiliation :
[Exposez brièvement la raison de votre résiliation, par exemple : insatisfaction des services fournis, changement de situation, etc.].
Demande de Confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit la réception de cette demande de résiliation ainsi que la date à laquelle elle sera effective.
Restitution d’Éventuels Équipements :
Si applicable, je vous rappelle que je suis disposé(e) à restituer tout équipement ou matériel mis à ma disposition dans le cadre de ce contrat. Merci de m’indiquer comment procéder.
Je vous remercie pour les services rendus jusqu’à présent et espère que ma demande sera traitée rapidement et dans les meilleures conditions.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat de prestation de service
  • Éventuels documents pertinents liés à la résiliation
Modèle Lettre de Résiliation du Contrat de Prestation de Service (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du Contrat de Prestation de Service


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je fais suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première demande]. À ce jour, je n’ai pas reçu de confirmation de votre part concernant la résiliation de mon contrat, numéro [numéro de contrat].
Rappel de ma Demande de Résiliation :
Je tiens à rappeler que j’ai exprimé mon intention de mettre fin à notre contrat pour des raisons de [expliquer brièvement les raisons, si nécessaire]. Je vous saurais gré de me tenir informé(e) de l’état de ma demande.
Questions Ouvertes :
Je souhaiterais également être informé(e) concernant toute facture ou paiement restant dû, ainsi que la restitution de l’équipement, le cas échéant.
Je vous remercie par avance pour votre diligence et reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’expéditeur

Résiliation Contrat De Prestation De Service Modèle