Modèle Contrat Saisonnier Sans Terme Précis

Découvrez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat Saisonnier Sans Terme Précis. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Saisonnier Sans Terme Précis. Tous les champs doivent être remplis afin que ce contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Saisonnier Sans Terme Précis

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat Saisonnier Sans Terme Précis. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans l’élaboration de votre propre contrat :

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Modèle Contrat Saisonnier Sans Terme Précis (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
Lieu de travail :
[Lieu où le travail sera effectué]
Date de début :
[Date de début du contrat]
Objet : Contrat de Travail Saisonnier


Entre les soussignés :
L’Employeur : [Nom de l’employeur] et L’Employé : [Nom de l’employé].
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Nature du Contrat
Ce contrat est un contrat de travail saisonnier, sans terme précis, existant pour la durée de la saison de travail.
Article 2 : Missions de l’Employé
L’Employé s’engage à effectuer les tâches suivantes : [détailler les tâches à accomplir, par exemple : accueil des clients, entretien des locaux, etc.].
Article 3 : Rémunération
L’Employé recevra une rémunération de [montant] euros brut par [heure/semaine/mois], payable selon la législation en vigueur.
Article 4 : Durée du travail
L’horaire de travail sera de [indiquer les heures de travail], selon les besoins de l’employeur.
Article 5 : Obligations de l’Employé
L’Employé devra respecter les règles de sécurité et de discipline en vigueur dans l’établissement. Toute négligence peut entraîner la mise en œuvre de mesures disciplinaires.
Article 6 : Résiliation du Contrat
Ce contrat peut être résilié à tout moment par l’une ou l’autre des parties, avec un préavis de [indiquer le préavis, par exemple : 48 heures] par écrit.
Article 7 : Loi applicable
Le présent contrat est régi par la loi française.
Fait à [ville], le [date].
Signatures :
______________________ (Employeur)
______________________ (Employé)


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité de l’employé
  • Attestation d’une assurance responsabilité civile
Modèle Contrat Saisonnier Sans Terme Précis (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
Lieu de travail :
[Lieu où le travail sera effectué]
Date de début :
[Date de début du contrat]
Objet : Contrat de Travail Saisonnier – Suivi


En référence à notre précédente convention signée le [date de la première signature], nous confirmons que les termes suivants s’appliquent pour la saison :
Rappel des Missions :
Les missions confiées à l’Employé incluent : [rappeler les tâches, par exemple : gestion des ressources, service à la clientèle, etc.].
Extension de Durée :
L’Employeur se réserve le droit de prolonger ce contrat si les besoins de l’entreprise l’exigent, en informant préalablement l’Employé.
Conditions de Travail :
L’Employé doit être informé des règles de sécurité, d’hygiène et des conditions de travail avant le début de son service.
Rémunération et Avantages :
La rémunération sera revue à la fin de chaque mois, tenant compte de performances et de la législation en vigueur. Éventuels avantages : [détailler, par exemple : repas, transports, etc.].
Demande de Confirmation :
Merci de confirmer par écrit votre accord avec les termes ici présentés et de signaler toute question ou modification souhaitée.
Nous vous remercions pour votre engagement et attendons avec impatience le début de cette collaboration.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie du contrat signé
  • Preuve de qualification professionnelle

Modèle Contrat Saisonnier Sans Terme Précis