Contrat D’Investissement Modèle

Vous trouverez ci-après deux options pour le Modèle de Contrat d’Investissement. Vous pouvez générer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Investissement. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat établisse clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Investissement

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Montant de l’Investissement

4. Modalités de Paiement

5. Durée de l’Investissement

6. Droits et Obligations de l’Investisseur

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux modèles d’Contrat d’Investissement Modèle. Ces exemples ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

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Modèle de Contrat d’Investissement (1)
Partie A :
[Nom de l’investisseur]
[Adresse de l’investisseur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partie B :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Investissement


Entre les soussignés :
La partie A ci-dessus (ci-après dénommée « l’Investisseur ») et la partie B ci-dessus (ci-après dénommée « l’Entreprise »).
Préambule :
L’Investisseur souhaite investir dans les activités de l’Entreprise. En contrepartie, l’Entreprise s’engage à utiliser les fonds investis de manière prudente et efficace.
Montant de l’investissement :
L’Investisseur s’engage à investir un montant total de [préciser le montant] euros.
Utilisation des fonds :
Les fonds investis seront utilisés pour [décrire en détail l’utilisation prévue des fonds, par exemple : développement de produits, marketing, expansion, etc.].
Durée du contrat :
Ce contrat sera valable pour une durée de [préciser la durée], à compter de la date de signature.
Conditions de retour sur investissement :
L’Entreprise s’engage à fournir à l’Investisseur un retour sur investissement dans les délais suivants : [décrire les modalités de retour sur investissement, par exemple : dividendes, remboursement, etc.].
Obligations de la Partie A :
1. Fournir le montant de l’investissement dans les délais convenus.
2. Être informé régulièrement de l’avancement des projets financés.
Obligations de la Partie B :
1. Utiliser les fonds conformément aux objectifs décrits.
2. Tenir l’Investisseur informé de la situation financière de l’entreprise.
Résiliation :
Ce contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties en cas de non-respect des obligations contractuelles.
Fait à [Ville], le [Date].
Cordialement,
[Signature de l’Investisseur]
[Nom de l’Investisseur]

[Signature de l’Entreprise]
[Nom du Représentant de l’Entreprise]


Annexes :
  • Plan d’affaires de l’Entreprise
  • Documentation sur l’Investisseur
Modèle de Contrat d’Investissement (2)
Partie A :
[Nom de l’investisseur]
[Adresse de l’investisseur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Partie B :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Investissement – Modifications


Cher(ère) [Nom de l’investisseur],
Conformément à notre dernier entretien, nous avons apporté certaines modifications à notre contrat d’investissement initial daté du [date du contrat initial].
Modifications proposées :
1. Montant de l’investissement augmenté à [nouveau montant] euros.
2. Durée du contrat prolongée à [nouvelle durée].
3. Ajustements aux modalités de retour sur investissement, précisés comme suit : [détailler les ajustements].
Nous vous prions de bien vouloir nous faire savoir si vous acceptez ces modifications. Nous sommes convaincus que ces ajustements contribueront à notre partenariat fructueux.
Nous restons disponibles pour toute question supplémentaire ou pour discuter plus en détail des modifications proposées.
Dans l’attente de votre confirmation, je vous prie d’agréer, [Nom de l’investisseur], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du Représentant de l’Entreprise]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Analyse financière pour la proposition d’augmentation d’investissement

Contrat D'Investissement Modèle