Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Travail Cumul Emploi Retraite. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail Cumul Emploi Retraite. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement les accords entre les parties. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Travail Cumul Emploi Retraite 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Missions 4. Rémunération et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Découvrez ci-dessous deux exemples de Contrat de Travail Cumul Emploi Retraite Modèle. Ces modèles ont été réalisés à partir de sources fiables et pourraient vous être pratiques pour rédiger votre propre contrat :
PDF
WORD
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
et
[Nom du salarié], ci-après dénommé « le salarié »,
Le présent contrat a pour objet d’organiser les conditions du travail du salarié qui, étant retraité, souhaite exercer une activité professionnelle au sein de l’entreprise.
Le contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : dûe à un projet spécifique ou temporaire], renouvelable par accord des deux parties.
Le salarié s’engage à travailler [indiquer le nombre d’heures par semaine ou par mois, en précisant les jours et horaires], tout en respectant les dispositions légales en matière de cumul emploi-retraite.
La rémunération sera fixée à [indiquer le montant] brut par mois, conformément aux dispositions en vigueur et aux conventions collectives applicables.
Le salarié s’engage à respecter les règles internes de l’entreprise, les horaires de travail et à informer l’employeur de tout changement relatif à sa situation de retraite.
Le présent contrat peut être résilié à tout moment par l’une ou l’autre des parties, avec un préavis de [indiquer la durée du préavis].
[Ajouter toutes autres clauses spécifiques que vous souhaitez intégrer, par exemple : clauses de non-concurrence, de confidentialité, etc.].
Fait à [lieu], le [date].
______________________________
[Nom et signature de l’employeur]
______________________________
[Nom et signature du salarié]
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
et
[Nom du salarié], ci-après dénommé « le salarié »,
Le salarié, retraité, est engagé pour exercer les activités suivantes : [détailler les activités précisées].
Les modalités de travail seront définies selon les besoins de l’employeur et en accord avec le salarié. Les horaires de travail seront flexibles, à convenir d’un commun accord.
La rémunération sera déterminée en fonction des compétences et de l’expérience du salarié, et pourra être revue annuellement.
Le salarié bénéficiera des mêmes protections que tout autre employé de l’entreprise, y compris [énoncer les protections, par exemple : accident de travail, assurance santé, etc.].
Le salarié certifie avoir compris les implications de ce contrat de travail cumul emploi-retraite et accepte les obligations qui en découlent.
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]
