Modèle Contrat De Travail Mineur 17 Ans

Créer mon contrat personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Travail Mineur 17 Ans. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail pour Mineur de 17 Ans. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travail pour Mineur de 17 Ans

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Tâches

4. Durée et Horaires de Travail


5. Rémunération et Conditions de Paiement

6. Consentement et Autorisation Parentale

7. Obligations de l’Employeur

8. Obligations du Mineur

9. Conditions de Résiliation

10. Confidentialité

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures





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WORD

Voici deux exemples de Modèles de Contrat de Travail pour Mineurs de 17 Ans. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous assister dans la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Travail Mineur 17 Ans (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Date de naissance]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail Mineur – 17 Ans


Entre les soussignés :
1. L’employeur :
[Nom de l’employeur], représenté par [Nom du représentant, si applicable] en qualité de [Poste du représentant].
2. L’employé :
[Nom et prénom de l’employé], âgé(e) de 17 ans, représenté(e) par [Nom du parent ou tuteur légal] qui agit en tant que tuteur.

Article 1 : Objet du contrat
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de travail de l’employé mineur en qualité de [Description du poste].
Article 2 : Durée du contrat
Le présent contrat est établi pour une durée de [Nombre de mois ou de semaines], à compter du [Date de début] et se terminant le [Date de fin].
Article 3 : Rémunération
L’employé percevra une rémunération de [Montant en euros] brut par heure, soit [Montant total] par mois.
Article 4 : Horaires de travail
L’employé travaillera [Préciser les jours et heures, par exemple : du lundi au vendredi, de 9h à 13h].
Article 5 : Conditions particulières
[Inclure toute condition particulière, par exemple : mesures de sécurité, congés, etc.]
Article 6 : Responsabilité
L’employeur s’engage à respecter toutes les dispositions légales concernant l’emploi des mineurs.

Fait en deux exemplaires, dont un a été remis à chaque partie.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
Tuteur légal :
[Signature du tuteur]
[Nom du tuteur]
Modèle Contrat De Travail Mineur 17 Ans (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Date de naissance]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail Mineur – 17 Ans – Renouvellement


Suite au premier contrat de travail établi le [date du premier contrat], les parties conviennent de renouveler celui-ci aux mêmes conditions.
Article 1 : Durée du contrat renouvelé
Ce contrat est renouvelé pour une durée de [Nombre de mois ou de semaines], à compter du [Date de début].
Article 2 : Rémunération dans le cadre du renouvellement
La rémunération reste fixée à [Montant en euros] brut par heure, sauf accord contraire convenu par écrit.
Article 3 : Droits de l’employé
L’employé conserve tous les droits accordés par la loi en matière de travail, y compris le droit à des congés.
Article 4 : Résiliation
Les modalités de résiliation restent inchangées et doivent être notifiées par écrit avec un préavis de [Nombre de jours].

Fait en double exemplaire.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
Tuteur légal :
[Signature du tuteur]
[Nom du tuteur]

Modèle Contrat De Travail Mineur 17 Ans