Contrat De Mission Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Contrat De Mission Modèle. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Mission. Tous les champs doivent être complétés afin que le contrat reflète précisément l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Mission

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description de la Mission

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée de la Mission

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Propriété Intellectuelle

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Contrat de Mission Modèle. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Mission (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du prestataire]
[Adresse du prestataire]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Mission


Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de la mission confiée par [Nom de l’entreprise] au prestataire [Nom du prestataire].
Description de la Mission :
[Détailler la mission, les objectifs et les résultats attendus.]
Durée de la Mission :
La mission débutera le [date de début] et se terminera le [date de fin], sauf résiliation anticipée conformément aux dispositions du présent contrat.
Rémunération :
La rémunération pour ce contrat sera de [montant] [devise] par [mois/projet/heure], payable [modalités de paiement].
Confidentialité :
Le prestataire s’engage à garder confidentielles toutes les informations reçues dans le cadre de la mission.
Propriété Intellectuelle :
Tous les matériaux et résultats issus de la mission seront la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise].
Les parties reconnaissent avoir pris connaissance des termes de ce contrat et les acceptent.
Cordialement,

[Signature de l’entreprise]
[Nom et titre de l’autorité signataire]

[Signature du prestataire]
[Nom du prestataire]


Annexes :
  • Déclaration de confidentialité
  • Preuve de compétence ou certification pertinente
Modèle Contrat De Mission – Suivi (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du prestataire]
[Adresse du prestataire]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Suivi du Contrat de Mission


Suite à notre contrat en date du [date du contrat initial], nous souhaitons réitérer certains points concernant la mission.
État de la Mission :
Nous vous prions de bien vouloir nous donner un retour sur l’avancement de la mission et de nous informer des défis éventuels rencontrés.
Rappel des Engagements :
Nous vous rappelons que vous vous êtes engagé à [rappeler les engagements importants pris par le prestataire].
Prochaines Étapes :
Merci de bien vouloir nous transmettre un échéancier avec les prochaines étapes de la mission.
Nous vous remercions pour votre diligence et attendons votre retour rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom et titre de l’autorité signataire]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • État des lieux de la mission

Contrat De Mission Modèle