Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt Modèle

Voici deux possibilités pour le Modèle de Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt. Vous pouvez rédiger votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle pour l’adapter selon vos attentes :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Contrat de Prêt Familial Sans Intérêt. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prêt Familial Sans Intérêt

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Montant du Prêt

4. Modalités de Remboursement

5. Durée du Prêt

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt Modèle. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt (1)
Prêteur :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Emprunteur :
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt


Entre les soussignés :
Le prêteur, [Nom du prêteur], et l’emprunteur, [Nom de l’emprunteur], conviennent des termes suivants :
Article 1 : Montant du Prêt
Le prêteur accorde à l’emprunteur un prêt d’un montant total de [Montant en euros].
Article 2 : Utilisation des Fonds
L’emprunteur s’engage à utiliser les fonds uniquement pour [spécifier l’utilisation prévue des fonds, par exemple : achat d’une maison, règlement de dettes, etc.].
Article 3 : Durée du Prêt
Le prêt sera remboursé dans un délai de [Nombre de mois/années] à compter de la date de signature de ce contrat.
Article 4 : Modalités de Remboursement
L’emprunteur s’engage à rembourser le montant total du prêt en [mensualités ou versements ponctuels] de [Montant des mensualités] selon le calendrier suivant : [détails des échéances].
Article 5 : Absence d’Intérêts
Le prêt est accordé sans intérêts. Aucun intérêt ne sera ajouté au montant du prêt durant la période de remboursement.
Article 6 : Dispositions Finales
Ce contrat est régi par la législation en vigueur en France. Pour tout litige, les tribunaux compétents seront ceux du domicile du prêteur.
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaît avoir reçu un exemplaire du présent contrat.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Cordialement,
[Signature du prêteur]
[Signature de l’emprunteur]


Annexes :
  • Justificatif d’identité du prêteur
  • Justificatif d’identité de l’emprunteur
  • Preuve de la finalité du prêt
Modèle Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt (2)
Prêteur :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Emprunteur :
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt – Suivi


Entre le prêteur, [Nom du prêteur], et l’emprunteur, [Nom de l’emprunteur], un accord additionnel est établi pour clarifier les modalités de remboursement.
Article 1 : Montant du Prêt
Le montant total du prêt s’élève à [Montant en euros] sans intérêts.
Article 2 : Remboursement Flexibles
Les modalités de remboursement peuvent être ajustées par accord écrit entre les parties, pour s’adapter à la situation financière de l’emprunteur.
Article 3 : Alerte de Remboursement
En cas de non-remboursement à l’échéance, l’emprunteur s’engage à notifier le prêteur au moins [Nombre de jours] jours à l’avance.
Article 4 : Amendement du Contrat
Tout amendement au présent contrat doit être fait par écrit et signé par les deux parties.
En signant ce contrat, les parties confirment leur accord sur tous les termes et conditions énoncés ci-dessus.
Cordialement,
[Signature du prêteur]
[Signature de l’emprunteur]


Annexes :
  • Copie de l’accord initial
  • Preuve des fonds prêtés

Contrat De Prêt Familial Sans Intérêt Modèle