Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Contrat De Sous-Traitance Formation Modèle Qualiopi. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Contrat de Sous-Traitance Formation Modèle Qualiopi. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Sous-Traitance Formation Modèle Qualiopi 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Contrat De Sous-Traitance Formation Modèle Qualiopi. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :
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[Nom de l’entreprise principale]
[Adresse de l’entreprise principale]
[Numéro de SIRET]
[Adresse e-mail]
[Nom du sous-traitant]
[Adresse du sous-traitant]
[Numéro de SIRET]
La société [Nom de l’entreprise principale] (ci-après dénommée « Donneur d’ordre ») réalise des actions de formation dans le cadre de la certification Qualiopi. Le sous-traitant [Nom du sous-traitant] possède les compétences et les qualifications nécessaires pour réaliser des services de formation spécifiques.
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le sous-traitant interviendra dans le cadre des actions de formation portant sur [préciser le contenu de la formation, ex : « la gestion de projet », « la communication », etc.].
Le contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, ex : « 12 mois »], à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord mutuel des deux parties.
Le sous-traitant s’engage à :
– Assurer la qualité des formations dispensées.
– Respecter le cahier des charges établi par le donneur d’ordre.
– Fournir un rapport d’activité à la fin de chaque session de formation.
Pour les services fournis, le sous-traitant sera rémunéré selon les modalités suivantes : [indiquer les modalités de paiement, ex : « sur facture », « par paiement mensuel », etc.].
Chaque partie s’engage à garder confidentielle toute information obtenue dans le cadre du contrat. Cette obligation perdurera même après l’expiration du contrat.
Le contrat pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties, moyennant un préavis de [indiquer le préavis, ex : « 30 jours »] par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le présent contrat est régi par la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du donneur d’ordre.
[Nom et fonction]
[Signature]
[Nom et fonction]
[Signature]
[Nom de l’entreprise principale]
[Adresse de l’entreprise principale]
[Numéro de SIRET]
[Adresse e-mail]
[Nom du sous-traitant]
[Adresse du sous-traitant]
[Numéro de SIRET]
Le sous-traitant s’engage à transmettre un rapport d’activité détaillé à la fin de chaque mois, incluant le nombre de sessions effectuées, le nombre de participants, et les retours des évaluations.
Des réunions de suivi seront organisées tous les [indiquer la fréquence, ex : « trimestres »], afin de discuter des résultats des formations et d’ajuster le contenu si nécessaire.
Le sous-traitant devra fournir les outils d’évaluation qui seront utilisés pour mesurer la satisfaction des participants et l’acquisition des compétences.
Les parties s’engagent à maintenir une communication ouverte et transparente sur l’évolution du contrat et des formations.
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]
