Modèle De Contrat D’Apprentissage

Créer mon contrat personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat d’Apprentissage. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser en fonction de vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Apprentissage. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement les attentes et les responsabilités des parties. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Apprentissage

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Développement du Programme d’Apprentissage

4. Rémunération et Avantages

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. résolution des conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux modèles de Contrat d’Apprentissage que vous pouvez consulter ci-dessous. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat D’Apprentissage (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Apprenti :
[Nom et prénom de l’apprenti]
[Adresse de l’apprenti]
[Date de naissance de l’apprenti]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Apprentissage


Entre les soussignés :
1. L’Employeur :
[Nom de l’employeur], représenté par [Nom du représentant légal],
en qualité de [Titre ou fonction].
2. L’Apprenti :
[Nom et prénom de l’apprenti],
Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’apprenti sera formé au sein de l’entreprise pour le métier de [préciser le métier].
Article 2 : Durée du Contrat
Le contrat d’apprentissage est conclu pour une durée de [durée en mois/années], débutant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Article 3 : Rémunération
L’apprenti percevra une rémunération mensuelle brute de [montant]€, conforme aux dispositions légales en vigueur.
Article 4 : Formation
L’apprenti sera formé par [Nom du responsable de formation] selon le programme de formation défini par [organisme de formation] et validé par les parties.
Article 5 : Obligations de l’Employeur
L’employeur s’engage à fournir à l’apprenti un encadrement adéquat et à respecter les dispositions du Code du travail relatives aux contrats d’apprentissage.
Article 6 : Obligations de l’Apprenti
L’apprenti s’engage à suivre assidûment la formation et à respecter le règlement intérieur de l’entreprise.
Article 7 : Résiliation
Chaque partie pourra mettre fin au contrat dans les conditions prévues par la législation en vigueur.
Fait à [Ville], le [date].
Pour l’Employeur,
[Nom et signature du représentant légal]
Pour l’Apprenti,
[Nom et signature de l’apprenti]


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité de l’apprenti
  • Certificat de scolarité ou attestation de formation
  • Programme de formation détaillé
Modèle De Contrat D’Apprentissage (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Apprenti :
[Nom et prénom de l’apprenti]
[Adresse de l’apprenti]
[Date de naissance de l’apprenti]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Apprentissage – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à notre précédent accord concernant le contrat d’apprentissage établi le [date du contrat précédent], je souhaite confirmer les termes convenus et m’assurer que tout est en ordre avant le début de la formation.
Rappel des Conditions :
Je rappelle donc que l’apprenti, [Nom de l’apprenti], sera formé pour le métier de [préciser le métier] et recevra une rémunération de [montant]€ par mois.
Documents complémentaires :
Je joins à cette lettre les documents nécessaires pour compléter le dossier d’apprentissage, notamment [liste de documents, par exemple : copies d’identité, certificats, etc.].
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir confirmer la réception de ce courrier et l’accord sur les modalités du contrat d’apprentissage.
En vous remerciant pour votre collaboration, je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie du contrat d’apprentissage signé
  • Documents d’identité
  • Attestation de formation ou autre

Modèle De Contrat D'Apprentissage