Modèle Contrat Étudiant

Dans cette section, vous découvrirez deux possibilités pour le Modèle de Contrat Étudiant. Vous avez la possibilité de concevoir votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Étudiant. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Étudiant

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services Éducatifs

4. Frais de Scolarité et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité des Informations

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat Étudiant. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Étudiant (1)
Entre les soussignés :
Établissement :
[Nom de l’établissement]
[Adresse de l’établissement]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Étudiant(e) :
[Nom et prénom de l’étudiant(e)]
[Adresse de l’étudiant(e)]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Date : [Date de signature]


Objet : Contrat de Formation Étudiante


Entre l’Établissement et l’Étudiant(e), il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Description de la formation
L’établissement s’engage à fournir à l’étudiant(e) une formation en [préciser le domaine d’études, ex. : Marketing, Informatique, etc.] selon le programme établi pour l’année académique [année].
Article 2 : Durée du contrat
Le présent contrat est établi pour une durée de [durée], débutant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Article 3 : Obligations de l’établissement
L’établissement s’engage à :
1. Fournir les ressources pédagogiques nécessaires à la formation.
2. Assurer un suivi régulier de la progression de l’étudiant(e).
3. Offrir des axes de soutien, y compris l’accès à des conseils académiques.
Article 4 : Obligations de l’étudiant(e)
L’étudiant(e) s’engage à :
1. Participer activement aux cours et aux activités proposées.
2. Respecter le règlement intérieur de l’établissement.
3. Informer l’établissement de toute difficulté rencontrée concernant la formation.
Article 5 : Modalités financières
Les frais de scolarité s’élèvent à [montant] et doivent être réglés [modalités de paiement].
Article 6 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis écrit de [nombre de jours] jours.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat en deux exemplaires.
Fait à [ville], le [date].


Pour l’Établissement,
[Nom et signature]
Pour l’Étudiant(e),
[Nom et signature]
Modèle Contrat Étudiant (2)
Entre les soussignés :
Établissement :
[Nom de l’établissement]
[Adresse de l’établissement]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Étudiant(e) :
[Nom et prénom de l’étudiant(e)]
[Adresse de l’étudiant(e)]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Date : [Date de signature]


Objet : Contrat de Stage


Dans le cadre de la formation initiale de l’étudiant(e), un stage est proposé par l’établissement selon les modalités suivantes :
Article 1 : Description du stage
Le stage se déroulera au sein de [nom de l’entreprise] à [lieu], du [date de début] au [date de fin]. L’étudiant(e) sera sous la supervision de [nom du tuteur en entreprise].
Article 2 : Objectifs du stage
Les objectifs de ce stage sont :
1. Acquérir des compétences pratiques en [domaine].
2. Développer des projets spécifiques en lien avec la formation.
Article 3 : Conditions de stage
L’étudiant(e) recevra une indemnité de stage de [montant] selon les dispositions légales en vigueur. Il/Elle devra respecter les horaires de l’entreprise.
Article 4 : Évaluation
À l’issue du stage, l’étudiant(e) devra fournir un rapport d’activité et sera évalué(e) sur ses compétences acquises au cours de cette expérience.
Le présent contrat est établi en deux exemplaires, l’un pour l’établissement et l’autre pour l’étudiant(e).
Fait à [ville], le [date].


Pour l’Établissement,
[Nom et signature]
Pour l’Étudiant(e),
[Nom et signature]

Modèle Contrat Étudiant