Modèle Contrat Femme De Ménage Cesu

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Femme De Ménage Cesu. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Femme de Ménage Cesu. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Femme de Ménage Cesu

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous découvrirez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat Femme De Ménage CESU. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat Femme De Ménage Cesu (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié(e) :
[Nom et prénom du salarié(e)]
[Adresse du salarié(e)]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de travail pour Femme de Ménage sous le régime CESU


Entre les soussignés :
Employeur : [Nom de l’employeur], ci-après désigné « l’Employeur ».
Salarié(e) : [Nom et prénom du salarié(e)], ci-après désigné « le Salarié ».
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Nature du contrat
Le présent contrat est établi en vue de la réalisation de tâches ménagères, plein temps/temps partiel, sous le régime du Chèque Emploi Service Universel (CESU).
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée [déterminée/indéterminée]. Si déterminée, la durée est de [spécifier] et débutera le [date de début].
Article 3 : Horaires de travail
Le Salarié travaillera [indiquer les jours et heures de travail] durant [indiquer la fréquence, ex. : semaine, mois].
Article 4 : Rémunération
Le Salarié percevra un salaire horaire de [montant en euros], payable à terme échu, le [indiquer la date de paie].
Article 5 : Congés
Le Salarié aura droit à des congés payés conformément à la législation en vigueur, soit [indiquer le nombre de jours] jours par an.
Article 6 : Obligation de l’employeur
L’Employeur s’engage à fournir un environnement de travail sûr et à respecter les droits du Salarié.
Article 7 : Résiliation du contrat
Chacune des parties peut résilier ce contrat sous un préavis de [durée de préavis] jours, en respectant les modalités prévues par la loi.
Fait à [Ville], le [Date].
Pour l’Employeur,
[Signature]
[Nom de l’employeur]
Pour le Salarié,
[Signature]
[Nom et prénom du salarié(e)]


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité de l’employeur
  • Preuve de l’identité du salarié
Modèle Contrat Femme De Ménage Cesu (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié(e) :
[Nom et prénom du salarié(e)]
[Adresse du salarié(e)]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de travail pour Femme de Ménage – Suivi


Cher(e) [Nom du salarié(e)],
Suite à notre précédent contrat signé le [date de la première signature], je me permets de rappeler les modalités de notre accord concernant votre emploi en tant que Femme de Ménage au sein de mon domicile.
Rappel des conditions :
Je tiens à rappeler que vous êtes engagée pour [indiquer le temps de travail], payée sur une base horaire de [montant]. Les horaires de travail resteront les mêmes, à savoir [indiquer les jours et heures].
Évaluation de la performance :
Il est également important pour moi d’évaluer la qualité de votre travail. Nous convenons de faire une réunion tous les [indiquer la fréquence, par exemple : mois] pour discuter de votre performance et de tout ajustement nécessaire.
Termes de résiliation :
Je rappelle qu’un préavis de [indiquer la durée] est nécessaire si l’une des parties souhaite mettre fin au contrat.
En vous remerciant pour votre professionnalisme et votre engagement, je reste disponible pour toute question à ce sujet.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Preuve de l’identité de l’employeur

Modèle Contrat Femme De Ménage Cesu