Modèle Contrat Freelance

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle de Contrat Freelance. Vous avez la possibilité de concevoir votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document pour l’ajuster selon vos attentes :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Freelance. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Freelance

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Propriété Intellectuelle

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat Freelance. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous servir lors de la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Freelance (1)
Entre :
[Nom du Client]
[Adresse du Client]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Freelance]
[Adresse du Freelance]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prestation de Services


Le présent contrat a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles [Nom du Freelance] réalisera [description des services à fournir].
1. Description des Services :
[Préciser en détail les services fournis, y compris les spécifications, les délais et les attentes.]
2. Durée du Contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : 6 mois] à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction.
3. Rémunération :
Le Client s’engage à verser au Freelance la somme de [indiquer le montant] en contrepartie des services fournis, selon les modalités suivantes : [décrire la méthode de paiement, par exemple : paiement mensuel, à la livraison, etc.].
4. Obligations des Parties :
– [Nom du Freelance] s’engage à réaliser les services dans les délais impartis et à respecter les prescriptions du Client.
– Le Client s’engage à fournir toutes les informations et documents nécessaires à la bonne exécution des services.
5. Propriété Intellectuelle :
Tous les documents, idées, et créations produites dans le cadre de ce contrat restent la propriété de [indiquez le propriétaire, par exemple : le Client ou le Freelance selon le cas].
6. Résiliation :
Chacune des parties pourra résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, sous réserve d’un préavis de [indiquer une période de préavis, par exemple : 30 jours].
7. Droit applicable :
Le présent contrat sera régi par la législation en vigueur [indiquer le pays ou la région].
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance et accepté les termes du présent contrat.
Cordialement,
[Signature du Client]
[Nom du Client]

[Signature du Freelance]
[Nom du Freelance]
Modèle Contrat Freelance (2)
Entre :
[Nom du Client]
[Adresse du Client]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du Freelance]
[Adresse du Freelance]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Modification du Contrat de Prestation de Services


Suite à la collaboration entre [Nom du Client] et [Nom du Freelance], il est convenu que certaines clauses du contrat initial signé le [date du contrat initial] doivent être modifiées comme suit :
1. Modification des Services :
[Décrire toute modification des services initiaux, y compris les nouvelles tâches ou responsabilités].
2. Révision de la Rémunération :
La rémunération sera révisée et passera à [indiquer le nouveau montant] à compter du [indiquer la date de changement].
3. Autres Modifications :
[Décrire toute autre modification pertinente, comme les délais, l’ajout de nouvelles conditions, etc.].
Les autres clauses du contrat initial demeurent inchangées et en vigueur. Les deux parties déclarent avoir pris connaissance et accepté les modifications apportées au contrat.
Cordialement,
[Signature du Client]
[Nom du Client]

[Signature du Freelance]
[Nom du Freelance]

Modèle Contrat Freelance