Vous pouvez explorer deux possibilités pour le Modèle de Contrat Location Terrain Entre Particulier. Choisissez de rédiger votre contrat directement en ligne ou téléchargez un modèle afin de l’adapter selon vos besoins spécifiques : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location de Terrain entre Particuliers. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Location de Terrain 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description du Terrain 4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement 5. Durée de la Location 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Responsabilité et Assurance 9. Confidentialité 10. Résolution des Conflits 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat de Location de Terrain entre Particuliers. Ces documents sont basés sur des sources fiables et peuvent vous être utiles pour la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
Le Propriétaire loue au Locataire le terrain situé à [adresse complète du terrain], d’une superficie de [décrire la superficie en m²].
La présente location est consentie pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Le Locataire s’engage à payer au Propriétaire un loyer mensuel de [montant en euros], payable le [date de paiement] de chaque mois.
Le Locataire verse un dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros], qui sera restitué à l’issue de la location, déduction faite des éventuels dommages.
Le Locataire s’engage à utiliser le terrain de manière raisonnable et à respecter les lois et règlements locaux. Il est responsable de tout dommage causé pendant la durée de la location.
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [nombre de jours] jours, notifié par écrit.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat en deux exemplaires.
[Signature du propriétaire]
[Signature du locataire]
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
Je rappelle que le loyer convenu est de [montant en euros], et que le dépôt de garantie s’élève à [montant en euros].
Je vous prie de vous assurer que toutes les obligations de gestion du terrain soient respectées durant la durée de la location.
Merci de bien vouloir confirmer la bonne réception de ce rappel et de me faire savoir si toutes les conditions sont toujours acceptées.
[Votre signature]
[Nom du locataire]
