Dans cette section, vous découvrirez deux possibilités pour le Modèle de Contrat Sous-Traitance Auto-Entrepreneur. Vous avez la liberté de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Sous-Traitance Auto-Entrepreneur. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat Sous-Traitance Auto-Entrepreneur 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat Sous-Traitance Auto-Entrepreneur. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles dans la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de l’Entrepreneur Principal]
[Adresse de l’Entrepreneur Principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du Sous-traitant]
[Adresse du Sous-traitant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Entrepreneur Principal : [Nom de l’Entrepreneur Principal] et
Sous-traitant : [Nom du Sous-traitant], il a été convenu ce qui suit :
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de la sous-traitance portant sur [Description des services ou travaux à réaliser].
2.1 Obligations de l’Entrepreneur Principal :
L’Entrepreneur Principal s’engage à [détailler les obligations de l’Entrepreneur Principal, par exemple : fournir les informations nécessaires, respecter les délais, etc.].
2.2 Obligations du Sous-traitant :
Le Sous-traitant s’engage à [détailler les obligations du Sous-traitant, par exemple : réaliser les travaux conformément aux spécifications, respecter les délais, etc.].
En contrepartie de la bonne exécution des services, l’Entrepreneur Principal s’engage à verser au Sous-traitant la somme de [Montant] selon les modalités suivantes : [Préciser les modalités de paiement (par exemple : acompte, délai de paiement)].
Le présent contrat prend effet à partir du [date de début] et expire le [date de fin], sauf résiliation anticipée dans les conditions définies ci-après.
Chaque partie peut résilier le contrat de manière anticipée en cas de manquement grave à ses obligations, après mise en demeure restée sans effet pendant [délai].
Les parties s’engagent à conserver la confidentialité sur toutes les informations échangées dans le cadre du présent contrat.
Le présent contrat est soumis au droit français. Tout litige relatif à son interprétation ou son exécution sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville].
En double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir reçu son exemplaire.
[Nom et signature]
Pour le Sous-traitant,
[Nom et signature]
[Nom de l’Entrepreneur Principal]
[Adresse de l’Entrepreneur Principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du Sous-traitant]
[Adresse du Sous-traitant]
Les obligations respectives des parties sont modifiées comme suit :
[Détailler les modifications des obligations].
Les modalités de rémunération sont modifiées comme suit : [Détailler les nouvelles modalités de paiement].
Tout autre aspect modifié, précisé ou ajouté au présent contrat est le suivant : [Détailler d’autres modifications].
En double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir reçu son exemplaire.
[Nom et signature]
Pour le Sous-traitant,
[Nom et signature]
