Modèle De Contrat De Bénévolat

Voici deux alternatives pour le Modèle de Contrat De Bénévolat. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle qui pourra ensuite être modifié selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Bénévolat. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Bénévolat

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Activités

4. Durée du Contrat

5. Horaires et Disponibilité

6. Obligations des Parties

7. Assurance et Responsabilité

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résiliation du Contrat

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle De Contrat De Bénévolat. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Bénévolat (1)
Parties au contrat :
[Nom de l’association]
[Adresse de l’association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bénévole :
[Nom et prénom du bénévole]
[Adresse du bénévole]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Bénévolat


Entre les soussignés, [Nom de l’association] et [Nom du bénévole], il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de participation du bénévole à [décrire la mission ou l’activité, par exemple : l’organisation d’événements, l’aide à la collecte de fonds, etc.].
Article 2 : Durée
Le contrat est conclu pour une durée de [préciser la durée, par exemple : six mois, un an], à compter de la date de signature. Il peut être renouvelé par accord mutuel.
Article 3 : Engagement du bénévole
Le bénévole s’engage à :
  • Participer aux activités organisées par l’association selon un calendrier convenu,
  • Respecter les règles et les valeurs de l’association,
  • Fournir tout document nécessaire à la bonne réalisation de ses missions.
Article 4 : Responsabilités
L’association s’engage à fournir au bénévole les moyens nécessaires à l’accomplissement de sa mission et à assurer la sécurité des activités réalisées.
Article 5 : Confidentialité
Le bénévole s’engage à respecter la confidentialité des informations auxquelles il pourrait avoir accès dans le cadre de ses missions.
Article 6 : Mentions légales
Ce contrat est régi par la loi [mentionner la loi applicable, par exemple : Code Civil, etc.].
Fait en deux exemplaires, à [lieu de signature], le [date].
Le Bénévole,
[Signature]
[Nom du bénévole]
Pour l’Association,
[Signature]
[Nom et fonction du représentant de l’association]


Annexes :
  • Copie des statuts de l’association
  • Règlement intérieur de l’association
Modèle De Contrat De Bénévolat (2)
Parties au contrat :
[Nom de l’association]
[Adresse de l’association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bénévole :
[Nom et prénom du bénévole]
[Adresse du bénévole]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Bénévolat – Suivi


Ce contrat vise à formaliser l’engagement du bénévole dans le cadre de [décrire la mission ou l’activité, par exemple : la préparation d’un événement, l’aide auprès des bénéficiaires, etc.].
Article 1 : Engagement et Durée
Le bénévole s’engage à participer aux activités pour une durée de [préciser la durée].
Article 2 : Missions confiées
Les missions confiées au bénévole incluent mais ne se limitent pas à :
  • [Détailler les missions spécifiques]
  • [Détailler d’autres missions spécifiques]
Article 3 : Conditions d’engagement
Le bénévolat se fait sur la base du volontariat et aucun paiement ne sera effectué. Le bénévole aura droit à des remboursements de frais, s’il y a lieu.
Article 4 : Responsabilités de l’association
L’association s’engage à informer le bénévole des risques possibles et à assurer un cadre sécuritaire pour l’accomplissement de ses missions.
Article 5 : Résiliation
Le bénévole ou l’association peuvent mettre fin au contrat à tout moment, avec un préavis de [mentionner la durée du préavis].
En foi de quoi, les parties ont signé ce contrat.
Le Bénévole,
[Signature]
[Nom du bénévole]
Pour l’Association,
[Signature]
[Nom et fonction du représentant de l’association]


Annexes :
  • Document d’information sur le bénévolat

Modèle De Contrat De Bénévolat