Modèle De Contrat De Stockage

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Stockage. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Stockage. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Stockage

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Assurance

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures





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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle De Contrat De Stockage. Ces documents ont été préparés à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour la création de votre propre contrat :


Modèle De Contrat De Stockage (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise de stockage]
[Adresse de l’entreprise de stockage]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Stockage


Ce contrat de stockage (ci-après dénommé « le Contrat ») est conclu entre les parties mentionnées ci-dessus.
1. Description des biens :
Le client déclare confier à l’entreprise les biens suivants : [Détailler les biens à stocker].
2. Durée du stockage :
La durée du stockage sera de [préciser la durée, par exemple : 6 mois], à compter de la date de signature du Contrat.
3. Lieu de stockage :
Les biens seront stockés dans [préciser l’adresse de l’emplacement de stockage].
4. Conditions financières :
Le client s’engage à payer un montant de [indiquez le montant en euros] par mois. Ce montant sera payable à l’avance, à la date convenue entre les parties.
5. Responsabilités des parties :
L’entreprise de stockage s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour garantir la sécurité et l’intégrité des biens. En cas de perte ou de dommage, l’entreprise sera responsable dans la limite de [préciser le montant ou les conditions].
6. Résiliation :
Chaque partie pourra résilier le présent Contrat en respectant un préavis de [indiquer le nombre de jours].
7. Loi applicable :
Le présent Contrat est régi par la loi [préciser la loi applicable].
Fait en double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance des termes du présent Contrat.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.

Cordialement,
[Signature de l’entreprise]
[Nom du représentant]
[Titre du représentant]
Cordialement,
[Signature du client]
[Nom du client]
Modèle De Contrat De Stockage (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise de stockage]
[Adresse de l’entreprise de stockage]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Amendement au Contrat De Stockage


Ce document constitue un amendement au Contrat de stockage déjà signé le [date du premier contrat] entre les parties mentionnées ci-dessus.
1. Modifications apportées :
Les parties conviennent des modifications suivantes : [Détailler les modifications à apporter, par exemple : changement de la durée de stockage, montant des frais, etc.].
2. Nouvelle durée du stockage :
La nouvelle durée de stockage sera de [indiquez la durée modifiée].
3. Révision des conditions financières :
Le montant mensuel à payer sera désormais [indiquez le nouveau montant].
4. Acceptation des modifications :
Les parties confirment leur accord sur les termes de cet amendement. Cet amendement fera partie intégrante du contrat initial.
5. Validation :
Cet amendement est valide à partir de la date de signature des deux parties.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent amendement.

Cordialement,
[Signature de l’entreprise]
[Nom du représentant]
[Titre du représentant]
Cordialement,
[Signature du client]
[Nom du client]


Modèle De Contrat De Stockage