Modèle De Contrat De Transport Routier De Marchandises

Créer mon contrat personnalisé

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle de Contrat de Transport Routier de Marchandises. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pouvez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Transport Routier de Marchandises. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Transport Routier de Marchandises

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Marchandises

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle De Contrat De Transport Routier De Marchandises. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle de Contrat de Transport Routier de Marchandises (1)
Entre :
[Nom du transporteur]
[Adresse du transporteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Date : [Date de signature]
Objet : Contrat de Transport Routier de Marchandises


Préambule :
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le transporteur s’engage à transporter les marchandises de l’expéditeur au destinataire.
1. Description des marchandises :
Type de marchandises : [description précise]
Poids total : [poids]
Volume total : [volume]
2. Lieu de prise en charge :
[Adresse de prise en charge]
3. Lieu de livraison :
[Adresse de livraison]
4. Conditions de transport :
Modalité de transport : [par route, etc.]
Mode d’expédition : [standard, express, etc.]
Date limite de livraison : [date]
5. Rémunération :
Montant du transport : [montant en euro]
Conditions de paiement : [ex : paiement à la livraison, avance, etc.]
6. Responsabilité :
Le transporteur est responsable de la perte ou de l’endommagement des marchandises dans les limites prévues par la loi.
7. Dispositions diverses :
Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les parties conviennent de soumettre leurs différends aux tribunaux compétents.


Fait à [Ville], le [Date].
Pour le transporteur,
[Nom et signature]
Pour l’expéditeur,
[Nom et signature]
Modèle de Contrat de Transport Routier de Marchandises (2)
Entre :
[Nom du transporteur]
[Adresse du transporteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Date : [Date de signature]
Objet : Contrat de Transport Routier de Marchandises – Suivi


Rappel des Conditions :
Le présent contrat stipule que le transporteur s’engage à transporter les marchandises décrites dans le contrat précédent en respectant les délais et conditions convenus.
1. Modifications éventuelles :
En cas de changement d’itinéraire ou de conditions de transport, le transporteur devra informer l’expéditeur dans les plus brefs délais.
2. Assurance :
Le transporteur s’engage à souscrire une assurance adéquate pour couvrir les marchandises pendant le transport.
3. Confirmation de livraison :
Le transporteur fournira une confirmation écrite de la livraison, incluant toute anomalie constatée lors de la réception.
4. Annulation :
En cas d’annulation du contrat par l’une des parties, un préavis de [nombre] jours est requis.
Nous vous remercions pour votre confiance et restons à votre disposition pour toute question concernant ce contrat.


Fait à [Ville], le [Date].
Pour le transporteur,
[Nom et signature]
Pour l’expéditeur,
[Nom et signature]

Modèle De Contrat De Transport Routier De Marchandises